Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Nous poursuivons nos travaux en accueillant cet après-midi Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable. Le projet de loi comprend deux volets. Mme Dominique Estrosi Sassone est rapporteur du volet relatif au logement. Mme Françoise Gatel est rapporteur de l'ensemble du texte hors le volet logement. Je rappelle, madame l...

Nous vous remercions pour votre propos très riche et très précis. Je vais maintenant donner la parole à nos deux rapporteurs, Mme Dominique Estrosi Sassone et Mme Françoise Gatel.

Nous avons entendu, madame la ministre, 15 intervenants, en plus des deux rapporteurs. Vous avez la parole pour leur répondre, madame la ministre.

Nous aurons en effet, madame la ministre, l'occasion d'échanger au cours de l'examen du texte, qui devrait débuter début octobre, c'est-à-dire plus tard que prévu. La conférence des présidents de ce soir devrait fixer l'ordre du jour. Ce texte devrait être examiné à partir du 4 octobre prochain. Je vous remercie, madame la ministre, au nom de...

Nous examinons les amendements qui concernent les articles sur lesquels nous avons été saisis au fond.

Le dispositif proposé est très pertinent.

Notre rapporteur indiquera en séance publique que la commission, qui avait initialement adopté l'amendement de suppression n° 141, l'a retiré finalement au profit de l'amendement n° 502.

Dans mon territoire, limitrophe de deux autres régions, l'interdiction serait d'autant plus sévère.

Très bien. Le sous-amendement n° AFFECO.15 est adopté.

Je vous remercie. Nous avons bien avancé sur des sujets importants et d'actualité. J'espère que ces dispositions seront adoptées non seulement par le Sénat mais par le Parlement dans son entier. La réunion est levée à 15 heures.

Merci, monsieur Blanc, d'avoir accepté de venir devant le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté », qui ne sera officiellement constituée qu'à la réception du texte de l'Assemblée nationale. Excusez quelques absents cet après-midi, pris par des réunions sur le Brexit. ...

Notre rapporteur pour avis sur le projet de loi sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique nous présente quelques amendements complémentaires.

J'y serai.

Merci pour cette présentation exhaustive qui manifeste beaucoup d'élan de votre part.

Je soutiens les observations sur l'international. J'ai rencontré hier matin M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères. Nous avons échangé à ce propos. Il faut pousser les jeunes à s'engager à l'international et réfléchir à des procédures d'échanges.

La Bretagne est à côté de la Grande-Bretagne...

Merci d'avoir consacré ce temps à notre groupe de travail, qui deviendra bientôt une commission spéciale. Nous nous retrouverons probablement durant les prochaines semaines, lorsque le Sénat examinera en session extraordinaire, à partir de la mi- septembre, ce projet de loi. Les personnes devant vous sont volontaires pour participer à cet engag...

L'amendement présenté est donc rectifié.

Le Sénat, qui a toujours été à l'avant-poste de la modernité, devrait prendre des initiatives pour promouvoir la visio-conférence. Dans les nouvelles et immenses régions, cela me semble indispensable.

Sur la proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture, nous avons seulement deux amendements à examiner, dont l'un est présenté par le rapporteur.