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Tout à fait !
Ce matin, après débat, la commission a adopté l’amendement de M. Le Scouarnec. Monsieur le ministre, en vous écoutant, j’ai d’abord été près de me laisser convaincre, mais tel n’est plus du tout le cas : contrairement à ce que vous dites, il ne s’agit de généraliser les abattoirs de proximité, d’en installer partout !
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques. Je vous invite à relire le texte de l’amendement : il s’agit seulement de favoriser le maintien des abattoirs existants, avec les moyens de l’État à leur niveau actuel, sauf à ce que vos propos signifient que ces derniers sont insuffisants pour assurer les contrôles.
À mon sens, nous pouvons tous nous retrouver, mes chers collègues, pour adopter cet amendement.
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques. Mon cher collègue, je puis vous assurer que le débat reste laïque. M. Labbé peut le confirmer !
Je voudrais inviter M. Vasselle à retirer son amendement, dans la mesure où les explications de vote ont témoigné d’une volonté partagée sur toutes les travées de soutenir l’ancrage territorial de l’alimentation, l’approvisionnement de proximité et le recours aux produits biologiques. Faut-il une loi pour atteindre ces objectifs ? Il a été sou...
Un certain nombre d’intervenants ont eu tendance à culpabiliser les élus locaux à propos des cantines scolaires. Je me permets de rappeler que la part des établissements d’enseignement dans la restauration collective s’élève à 34 % ! Le reste, c’est l’État, ce sont des établissements publics qui ne sont pas vraiment gérés par les élus locaux, t...
N’ai-je pas lu dans Ouest France que les Bretons se plaignent que le ministère de la défense ne fasse pas appel aux produits locaux pour la restauration collective des militaires ? L’État a-t-il donné l’exemple depuis le Grenelle de l’environnement ? En conclusion, j’estime que, pour atteindre ces objectifs, que je crois partagés, il co...
À la vérité, il nous faut, monsieur le ministre, une feuille de route très pédagogique, qui explique aux uns et aux autres comment procéder pour favoriser les circuits courts sans déroger au code des marchés publics. Celui-ci est souvent présenté comme l’obstacle qui nous empêche de faire ce que nous voulons.
Prenons exemple sur ce qui se pratique dans d’autres pays : je crois vraiment possible de faire mieux !
J’appuie la position qui vient d’être défendue par Daniel Gremillet ; elle est fidèle à l’esprit de ce qu’a décidé ce matin la commission des affaires économiques. Ce matin, la commission a émis un avis favorable sur l’amendement n° 14 rectifié et un avis défavorable sur le sous-amendement n° 10 rectifié. M. le ministre propose un compromis c...
Mes chers collègues, retrouvons un peu de sérénité dans le débat ! Je confirme que nous avons le plus grand respect pour M. le rapporteur Joël Labbé, comme d’ailleurs pour chacun des membres de la Haute Assemblée. Nous connaissons l’enthousiasme et la flamme de notre collègue sur un certain nombre de sujets. Lors de nos réunions – les membres ...
Tout ce que nous avons dit cet après-midi avait été exprimé par une majorité de membres de la commission des affaires économiques. Je précise d’ailleurs que trente-cinq de ses trente-neuf membres étaient présents ce matin ! Nous rapportons simplement une opinion. Je demande qu’elle soit respectée et que le respect soit mutuel.
Je profite de cet amendement pour poser une question au ministre concernant les communes nouvelles. Dans un premier temps, les communes nouvelles devaient avoir été créées avant la fin de l’année 2015 pour bénéficier des aides financières. Une loi adoptée à la fin de l’année 2015 a repoussé ce délai au 30 juin dès lors que les délibérations de...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je commencerai par rendre hommage au très important travail accompli par Michel Houel, qui, empêché, m’a demandé de le suppléer ce soir. Afin de ne pas altérer sa pensée, je vous lirai très scrupuleusement le texte de son intervention. Le Sénat est aujourd’hui saisi des c...
En lieu et place, le texte qui vous est proposé prévoit que les schémas directeurs devront tenir compte « du maintien des services de proximité d’appui aux entreprises dans les départements et les bassins économiques ». Cette disposition implique la présence, dans chaque département, d’une implantation du réseau, sans pour autant que celle-ci ...
M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur. Taquins et taquines !
M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur. Sans doute, mais le respect de la parité permet de préciser le rôle de chacun !
Et la réponse a été très claire !
M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur. Madame la secrétaire d'État, j’espère que mon insistance ne vous paraîtra pas déplacée. Peut-être faut-il la mettre sur le compte de la journée très chargée que nous avons passée dans les allées du salon de l’agriculture, où nous avons, d'ailleurs, reçu un accueil particulièrement chaleureux.