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Je remercie le rapporteur du travail considérable qu’il a réalisé ; les nombreuses auditions antérieures à la première lecture du texte auxquelles il a procédé en témoignent. Les auditions ont été poursuivies et nous ont permis d’établir un certain nombre de contacts, qui ont été utiles pour enrichir le texte. Je remercie également les membres...
Il a vraiment apporté une contribution importante et très éclairée à l’élaboration de la proposition de loi, puisqu’il était en quelque sorte de permanence l’été dernier lorsque nous y avons travaillé. Il l’a encore prouvé tout à l’heure en intervenant d’une façon particulièrement compétente sur ces questions. Monsieur le ministre, puis-je vou...
… et nous prenons acte d’un certain nombre de points positifs. Tout cela doit conduire chacun à répondre à l’attente du monde rural, du monde agricole, et je suis persuadé que nous aurons une bonne surprise dans les semaines qui viennent !
Les artistes sont au moins deux : le Gouvernement a donné son accord !
Très bien !
C’est le mot !
Très bien !
Des compliments justifiés !
Très bien !
Oh !
C’est dur pour le Gouvernement !
Monsieur le président, je demande la parole pour un rappel au règlement.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je voudrais faire un rappel au règlement au nom de la commission des affaires économiques. La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a délégué une partie de l’examen au fond de la présente proposition de loi à la commission des affaires éc...
Nous avons passé l’après-midi à examiner quelques articles ; il en reste beaucoup. La commission des affaires économiques, quant à elle, est concernée à partir de l’article 13 par un certain nombre de dispositions concernant la pêche. Monsieur le président, je ne m’adresse pas au Gouvernement, qui a déjà été interpellé hier par le président du...
Monsieur le ministre, la Haute Assemblée a été particulièrement sensible à vos propos soulignant le souci constant du Sénat de trouver des solutions pour permettre à l’agriculture de faire face à la crise. C’était d’ailleurs l’objet de la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire que nous...
… lequel, la semaine dernière, plaidait pour une adoption en l’état du texte voté par l’Assemblée nationale, sous prétexte que le groupe écologiste n’aurait pas d’autre de niche avant 2017… Je serais mal placé pour dire que l’Assemblée nationale ne travaille pas avec le sérieux nécessaire – j’y ai passé trop d’années ! Il n’en demeure pas moin...
Certains d’entre nous, de tous les groupes politiques, s’en sont émus. Je dois dire ici à l’adresse de ceux qui nous les ont envoyés que c’est l’exemple même de ce qu’il ne faut pas faire pour interpeller les représentants de la Nation.
Nous sommes ouverts au dialogue dès lors que les personnes sont en face de nous. La multiplication des mails dans nos boîtes électroniques à la fois nuit à la qualité de nos travaux – nos secrétariats sont complètement noyés – et crée une réaction à l’encontre des objectifs recherchés, …
… ainsi que nous l’avons vu ce matin en commission. Le débat est ouvert, et nous aurons l’occasion de l’enrichir.
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques. Mais on donne l’exemple !