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3420 interventions trouvées.

Cet amendement vient de la Gironde, où les plages sont nombreuses, via notre collègue Nathalie Delattre. Il vise à maintenir la participation historique des maîtres-nageurs sauveteurs CRS (MNS-CRS) à la sécurisation des plages des littoraux français. Cette participation est remise en cause, comme le souligne la Cour des comptes dans une...

Monsieur le président, lors du scrutin n° 44 sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2020, M. Alain Bertrand a été enregistré comme s’abstenant, alors qu’il souhaitait voter pour. Par ailleurs, lors du scrutin n° 45 sur l’ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’examen de la mission « Anciens combattants » est toujours pour nous une invitation à évoquer le sacrifice ultime de nos aînés dans les guerres qui ont affecté notre pays. Cette réalité d’hier fait tristement écho, aujourd’hui, au drame qui vient de se dérouler au Mali. E...

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à l’issue d’une navette parlementaire à grande vitesse, nous examinons ce soir les conclusions de la commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire pour 2019, au milieu de la discussion du projet de loi de finances pour 2020. Merci à ceux ...

Je salue à mon tour cette commission mixte paritaire conclusive, un événement suffisamment rare pour mériter que l’on s’en réjouisse et qui renforce collectivement le Parlement. Souvenons-nous que, l’an dernier, le Sénat avait rejeté le texte dès le vote sur l’article d’équilibre. Les deux chambres n’ont rien à gagner à s’ignorer l’une l’autre...

Cet amendement a été déposé par Alain Bertrand, dont vous connaissez l’attachement à l’hyper-ruralité. Notre collègue signale que le montant moyen par habitant de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) est de 30, 05 euros, alors que celui de la dotation de solidarité rurale (DSR) est de 21, 02 euros. Cela ne semble pas ...

Je retire l’amendement n° I-836 rectifié bis de mon collègue Alain Bertrand, dont l’objet n’était pas d’opposer les ruraux et les urbains, mais de tirer les conséquences du fait que le montant de la DGF est deux fois plus élevé dans les zones urbaines que dans les zones rurales. Je sais très bien que, dans les zones urbaines, on trouve ...

Cet amendement dont notre collègue Jean-Marc Gabouty est le premier signataire concerne également les appareils de régulation de température et de programmation du chauffage. Il a été parfaitement défendu par Daniel Gremillet.

Cet amendement, déposé sur l’initiative de Mme Delattre, tend à créer une dotation de compensation de la prise en charge par les communes de la sécurité lors de festivals. Il s’agit, hélas, d’un sujet important depuis la survenance des attentats. À la suite de la publication de la circulaire Collomb, les frais de sécurité liés à l’organisation...

Avec cet amendement, nous proposons de répondre concrètement aux contraintes de financement auxquelles se heurtent les communes.

Cet amendement a pour objet d’étendre le bénéfice du crédit d’impôt pour la transition énergétique à la chaleur solaire, qui est l’énergie la plus appréciée des Français d’après le baromètre 2019 établi par OpinionWay pour Qualit’EnR, l’association pour la qualité des énergies renouvelables. Il vise, en particulier, à corriger un oubli dans la...

Cet amendement est porté par Éric Gold, sénateur du Puy-de-Dôme ; en Auvergne, on fait de la pouzzolane ! Ce minéral à vocation industrielle est à la base de nombreux secteurs manufacturiers. Il est utilisé pour les routes, pour la construction, pour l’assainissement non collectif. Or l’augmentation de la TICPE pourrait avoir des conséquences ...