Interventions en commissions de Jean-Claude Tissot

En matière de traçabilité des aciers, vous avez indiqué, avoir de la peine à trouver un acier « tracé » dans le secteur du bâtiment. Est-ce dû à l'absence d'offre, ou parce que ce marché ne garantit pas la traçabilité dans sa fourniture de matériau ? Je me pose la même question pour l'éolien. Lorsque l'on voit ces grands mâts, on n'imagine pa...

L'acier recyclé suffirait-il à la construction ?

Ce matin, les journaux se faisaient l'écho du rapport de l'ONU sur la biodiversité. C'est un constat, un million d'espèces animales ou végétales ont disparu ou sont en passe de disparaître : quels outils nous donnons-nous pour enrayer ce déclin ?

Sur la qualité à l'accès de l'Internet fixe, l'UFC-Que Choisir a relevé que, dans les communes de moins de mille habitants, près d'un tiers de la population est privée d'accès au réseau internet d'un débit de plus de 3 mégabits, quand ce taux atteint seulement 0,8 % des personnes situés dans les villes de plus de 100 000 habitants. Au rythme ac...

Vous prévoyez 6 000 contrôles et vous en avez effectué 1 300 ; quels sont les types de contrôles qui ont été effectués, et où ? Dans quelle mesure pourrions-nous avoir les résultats de ces contrôles ? Si nous attendons deux ans, cela sera peut-être trop tard. Si nous avions les résultats avant, nous pourrions réorienter les décisions.

Daniel Gremillet a raison, mais les contrôles demandent des moyens. Contrôler des fûts de miel d'importation est complexe et coûteux. Ce n'est pas en réduisant drastiquement le nombre de fonctionnaires, comme le souhaite le Gouvernement, que l'on rendra les contrôles plus efficaces. Par ailleurs, ne négligeons pas une autre raison de la dispar...

Monsieur le directeur, vous nous avez parlé de perspectives. Je voudrais quant à moi évoquer l'exploitation minière que vous avez pratiquée pendant 25 ans dans le département de la Loire, sur la mine d'uranium de Saint-Priest-la-Prugne. On éprouve aujourd'hui de grandes difficultés à comprendre comment vous imaginez la gestion de l'après-mine....

Je suis frontalier, je sais que ce n'est pas le cas ! Donnez-nous les calendriers de réalisation de ces travaux !

Le préfet ment donc !

Vous dites que l'arrêté préfectoral n'a pas lieu d'être !

J'adresse mes félicitations à nos deux rapporteurs pour le travail réalisé. Le miel est fabriqué par les abeilles, que nous devons protéger des pesticides comme du frelon asiatique, même s'il est plus difficile d'avoir prise sur ce second danger.

Les ministres de l'écologie et de l'agriculture ont mis en place en début d'année un groupe de travail sur les insectes pollinisateurs. Ce dossier est plus qu'urgent car des milliers de ruches disparaissent chaque année : votre analyse scientifique est attendue avec impatience pour prendre les mesures qui s'imposent.

Je souhaite évoquer la transition écologique des constructeurs automobiles. Il est de bon ton aujourd'hui de soutenir la production de batteries électriques. J'appelle votre attention : c'est sept fois moins d'emplois. Mesurons bien les impacts. L'approvisionnement en terres rares risque par ailleurs de poser problème. Avant de démanteler les c...

Et le recyclage ?

Nous rencontrons le même problème en montagne ou en zone périurbaine : le foncier agricole est menacé par la spéculation immobilière. Il devient urgent de voter une loi foncière, sinon la réduction de la surface agricole s'aggravera. Il faudra aussi se pencher sur une réforme fiscale.

Je partage l'analyse globale de MM. Raison et Duplomb sur l'orientation générale, même si nous pouvons avoir des divergences sur certains points. Bien sûr, il faut sanctuariser le budget, mais le principal souci est la subsidiarité car cela implique de renoncer à l'Europe sociale ou environnementale. L'enjeu n'est pas seulement financier. Il es...

Je partage l'analyse globale de MM. Raison et Duplomb sur l'orientation générale, même si nous pouvons avoir des divergences sur certains points. Bien sûr, il faut sanctuariser le budget, mais le principal souci est la subsidiarité car cela implique de renoncer à l'Europe sociale ou environnementale. L'enjeu n'est pas seulement financier. Il es...

Oui.

Oui.

Monsieur Bizet, vous dites que l'« on » demande de réorienter le budget de l'Union européenne vers la défense, mais c'est le Gouvernement français, le Président de la République, qui le demandent. Chacun doit prendre ses responsabilités. Il en est ainsi décidé.