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M. Jean Desessard. Je maintiens cet amendement, mais je comprends que vous vouliez aller encore plus vite, madame la ministre, monsieur le rapporteur ! Ce n’est plus « en marche », c’est « au galop » !
M. Jean Desessard. Vous l’avez vu ? C’est dommage !...
Cher collègue, il fallait non pas demander un rapport, mais rédiger ainsi votre amendement : « Dans les conditions prévues à l’article, le Gouvernement est autorisé à prendre par ordonnances toutes mesures relevant du domaine de la loi pour sécuriser la situation des agents non titulaires de droit local et leur permettre de bénéficier d’une ind...
Les écologistes, que je représente ici, voteront contre ce projet de loi. Sur le plan de la méthode, tout d’abord, ce n’est pas parce qu’il est possible et légal de recourir aux ordonnances qu’il est bien de le faire. Réformer le modèle social français nécessite un débat préalable avec les partenaires sociaux et les parlementaires. Nous aurion...
Eh oui !
Autant le faire dès maintenant !
Ni la mienne !
Exactement !
Absolument !
Madame la ministre, vous nous avez dit que sur toutes les travées de cet hémicycle, nous nous intéressions d’abord à la santé et que celle-ci ne devait pas être sacrifiée. Admettons que ce soit vrai pour tout le monde – à l’exception de M. Cadic, qui, lui, préfère simplifier le dispositif §et que ce soit l’objectif numéro un du Gouvernement. V...
Madame la ministre, vous nous avez dit que sur toutes les travées de cet hémicycle, nous nous intéressions d’abord à la santé et que celle-ci ne devait pas être sacrifiée. Admettons que ce soit vrai pour tout le monde – à l’exception de M. Cadic, qui, lui, préfère simplifier le dispositif
Mais si la santé est votre préoccupation première, il faut surtout maintenir ces trois structures distinctes.
Quels sont les exemples montrant que le fait d’avoir une seule structure permet de s’occuper davantage de la santé des travailleurs ? Comment ne pas être sceptique quand vous dites qu’une seule structure qui s’intéresse à l’économie de l’entreprise, à la gouvernance, s’occupera mieux des problèmes de santé qu’une structure spécifique qui a l’ha...
Mais si la santé est votre préoccupation première, il faut surtout maintenir ces trois structures distinctes.
Un partisan du libéralisme…
Exactement !
Exactement !
Et pour la société !
Et pour la société !