1130 interventions trouvées.
Monsieur le commissaire européen à l'action pour le climat, je vous remercie d'avoir accepté de venir vous exprimer devant les commissions permanentes compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat. En tant que président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, j'aurai plusieurs questions à vous a...
Mes chers collègues, j'ai l'honneur et le plaisir de vous accueillir aujourd'hui au Palais du Luxembourg pour la réunion de la commission mixte paritaire (CMP) chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages m...
Je me réjouis également de cette issue positive, aussi rapide - en seulement une demi-heure ! Je remercie les deux rapporteurs de leur excellent travail. Nous avons travaillé de concert avec la commission de la culture du Sénat, ce dont je me félicite. Au-delà de ce qui peut séparer nos deux assemblées, je veux aussi saluer le travail que no...
Nous sommes ravis d'accueillir ce matin, pour le lancement de notre cycle d'auditions sur l'avenir des concessions autoroutières, nos collègues Éric Jeansannetas et Vincent Delahaye, respectivement président et rapporteur de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières, qui avait été créée ...
Merci pour ce débat intéressant et fondamental. Il va nous falloir également évoquer le sujet de la décarbonation des autoroutes. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Nous en venons à la dernière audition de cette matinée consacrée à l'avenir des concessions autoroutières. Nous accueillons M. Arnaud Quémard, directeur général de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (Sanef), qui exploite environ 1 800 kilomètres d'autoroutes. À titre liminaire, je rappellerai que par ce cycle d'auditio...
Je vous remercie de la clarté de vos propos. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 15.
J'aborde le deuxième point de notre ordre du jour, à savoir la désignation des membres de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplif...
Mes chers collègues, je vous propose de poursuivre notre ordre du jour avec la désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, déposée le 22 juillet 2022 par notre excellent collègue Patrick Chaize. Ce texte pourrai...
Nous sommes réunis ce matin pour examiner la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique, déposée par M. Denis Masséglia et Mme Aurore Bergé et...
Nous avons le plaisir d'accueillir, dans le cadre d'une audition conjointe entre la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et la commission des finances, MM. David Valence, Bruno Cavagné et Pierre-Alain Roche, respectivement président, vice-président et rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructur...
À mon tour de remercier Marta de Cidrac. La solution idéale pour répondre à cette situation n'existe pas. La solution trouvée par la rapporteure semble la plus équilibrée.
Nous avons le plaisir d'accueillir, dans le cadre d'une audition conjointe entre la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et la commission des finances, MM. David Valence, Bruno Cavagné et Pierre-Alain Roche, respectivement président, vice-président et rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructur...
Merci à chacun d'entre vous, on voit bien l'ampleur du travail qu'il reste à faire : il sera important de ne pas se disperser. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 13 h 10.
Nous en venons à la désignation, en application de l'article 19 bis du Règlement du Sénat, d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Boris Ravignon aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), en application de la loi ...
Nous avons le plaisir d'accueillir, dans le cadre d'une audition conjointe entre la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et la commission des finances, MM. David Valence, Bruno Cavagné et Pierre-Alain Roche, respectivement président, vice-président et rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructur...
Merci à chacun d'entre vous, on voit bien l'ampleur du travail qu'il reste à faire : il sera important de ne pas se disperser. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 13 h 10.
Merci à chacun d'entre vous, on voit bien l'ampleur du travail qu'il reste à faire : il sera important de ne pas se disperser. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 13 h 10.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes heureux d'accueillir ce matin, pour la première fois devant notre commission, M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué en charge de la transition numérique et des télécommunications depuis juillet 2022. En décembre 2020, nous avions entendu Cédric O, votre prédécesseur, dans le cadre de nos t...
Avant de donner la parole à mes collègues, je salue la présence des auditeurs de l'Institut du Sénat, qui viennent se former pour mieux connaître les méthodes de travail de notre assemblée. Je vous informe que je céderai la présidence de la commission en cours de réunion à Didier Mandelli, la conférence des présidents ayant lieu à 11 h 45, com...