Interventions de Jean-François Longeot

Je vous remercie, Madame, pour la clarté de votre propos et des précisions que vous nous avez apportées et qui nous ont beaucoup éclairés. La réunion est levée à 15 h 50.

Je souhaite également vous remercier, en vous priant d'excuser mon retard. La réunion est levée à 14 heures 55. - Présidence de M. Jean-François Longeot, président - 

Mes chers collègues, nous terminons cette journée de travaux par l'audition de M. M. René-Louis Perrier, président de l'éco-organisme Ecologic. Nous vous souhaitons la bienvenue, monsieur le président, et vous remercions d'avoir répondu favorablement à notre sollicitation. Je vous rappelle que notre mission d'information, créée à la demande d...

Il n'y a plus de questions ? Je vous remercie. La réunion est levée à 18 h 00.

Monsieur le président, lors du scrutin public n° 430, relatif à l’amendement n°43 rectifié, et du scrutin public n° 431, relatif à l’amendement n° 44 rectifié, Mme Chantal Jouanno a été comptabilisée comme votant contre, alors qu’elle souhaitait voter pour. À l’inverse, lors du scrutin public n° 432, relatif aux amendements identiques n° 2 rec...

Je vous présente toutes mes excuses pour mon retard. Je vous remercie pour les informations que vous nous avez données à ce stade.

Existe-t-il d'autres freins que la collecte des téléphones et la rentabilité du recyclage à la création d'une filière dédiée aux téléphones portables ?

Pensez-vous que la législation ou des modifications réglementaires peuvent faire évoluer ce frein économique ?

Quelles sont les évolutions dans la composition des téléphones depuis 2006 ?

Avez-vous d'autres propositions à formuler ?

En effet !

Nous vous remercions pour ces informations. J'ai retenu qu'il fallait faire de l'information afin d'inciter les utilisateurs à rendre leurs téléphones usagés et de la formation pour le recyclage. La réunion est levée à 15 h 50.

Nous avons en effet accompagné le rapporteur en Alsace. Il a défendu notre point de vue. Il faut cesser d’étudier la situation depuis un bureau et se rendre sur le terrain.

Pierre Médevielle, qui était également présent, pourrait en témoigner : nous avons constaté qu’il s’agissait d’un véritable business. Il est toujours intéressant de découvrir ce genre de choses.

Cet amendement est défendu.

Cet amendement vise à faciliter la reconquête agricole de bois et forêts enfrichés pour une utilisation à double fin de ces espaces : pastoralisme et forêt. Tel est l’objet de cet amendement.

D’après l’Institut national de l’information géographique et forestière, les surfaces forestières en France augmentent de 0, 6 % par an depuis 1980. Elles occupent aujourd’hui 16, 5 millions d’hectares. La compensation forestière rendue obligatoire par la loi du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt prévoit qu...

Alors qu’une réforme prise par arrêté du 27 mars 2014 avait été le fruit d’une concertation conduite par le ministère chargé de l’écologie avec les membres du Comité national de l’eau, le législateur en première lecture avait souhaité conforter cet équilibre trouvé en maintenant les trois collèges – État, collectivités, usagers –, et en rééquil...

Non, je le retire, monsieur le président.

Il s’agit ici de revenir à l’écriture de cette section telle qu’elle avait été adoptée à la fois par l’Assemblée nationale et par le Sénat lors de la deuxième lecture du texte, en mai dernier. L'article 18 prévoit que toute nouvelle utilisation à but commercial de la même ressource génétique et par le même utilisateur fasse l’objet d’une nouve...