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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Jean-Jacques Hyest
5472 interventions trouvées.
Certaines communiquent beaucoup sur la question, alors que la réalité est parfois moins reluisante.
Cette notion n'est pas encore précisément définie.
Cette notion n'est pas encore précisément définie.
qui confine à l'espionnage.
qui confine à l'espionnage.
D'autant plus que ces ressources génèrent d'autres activités.
D'autant plus que ces ressources génèrent d'autres activités.
Je vous remercie.
Je vous remercie.
Nous accueillons maintenant des membres du collectif SavoirsCom1, MM. Silvère Mercier, bibliothécaire au Centre Pompidou, Pier-Carl Langlais, administrateur de la version francophone de Wikipedia, et Thomas Fourmeux, assistant multimédia aux bibliothèques municipales d'Aulnay-sous-Bois, à propos des données culturelles, qui peuvent être des don...
Nous accueillons maintenant des membres du collectif SavoirsCom1, MM. Silvère Mercier, bibliothécaire au Centre Pompidou, Pier-Carl Langlais, administrateur de la version francophone de Wikipedia, et Thomas Fourmeux, assistant multimédia aux bibliothèques municipales d'Aulnay-sous-Bois, à propos des données culturelles, qui peuvent être des don...
Tout n'est pas culturel. Il est normal qu'il y ait un régime particulier pour certains aspects de la recherche.
Tout n'est pas culturel. Il est normal qu'il y ait un régime particulier pour certains aspects de la recherche.
Vous devriez nuancer vos propos sur la recherche. Il y a la propriété intellectuelle, les brevets... Il s'agit de tout ce qui est public, hors droits d'auteur. Il y a aussi ce qui concerne les archives : certaines ne sont pas communicables.
Vous devriez nuancer vos propos sur la recherche. Il y a la propriété intellectuelle, les brevets... Il s'agit de tout ce qui est public, hors droits d'auteur. Il y a aussi ce qui concerne les archives : certaines ne sont pas communicables.
Ce n'est pas tout à fait le sens de la Déclaration des droits de l'homme.
Ce n'est pas tout à fait le sens de la Déclaration des droits de l'homme.
L'Institut national de l'audiovisuel (INA) numérise tout son fonds, l'un des plus beaux du monde, pour en assurer la pérennité. Vous paraît-il normal qu'il tire en partie ses ressources de redevances ?
L'Institut national de l'audiovisuel (INA) numérise tout son fonds, l'un des plus beaux du monde, pour en assurer la pérennité. Vous paraît-il normal qu'il tire en partie ses ressources de redevances ?
