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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean-Jacques Lozach
30 rapports signés
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23/11/2023 — Avis N° 133 (2023-2024) (Tome 06 - volume 01) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
07/06/2023 — Rapport N° 699 (2022-2023) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
17/11/2022 — Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 06 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2021 — Avis N° 168 (2021-2022) (Tome 06 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Sport
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2019 — Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/02/2017 — Rapport d'information N° 437 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur la gouvernance du football « Muscler le jeu » du football professionnel
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
24/11/2016 — Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/05/2016 — Rapport d'information N° 616 (2015-2016) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective - Eau : urgence déclarée
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
29/03/2016 — Avis N° 509 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme renforçant la lutte contre le hooliganisme
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
16/07/2014 — Rapport N° 737 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
17/07/2013 — Rapport de commission d'enquête N° 782 (2012-2013) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête, sur l'efficacité de la tome ii : annexes. président m. jean-françois humbert - Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance
Rapporteur
17/07/2013 — Rapport de commission d'enquête N° 782 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête, sur l'efficacité de la tome i - Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance
Rapporteur
22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
10/10/2012 — Rapport d'information N° 34 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à londres du 5 au 9 mars 2012 - Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
09/10/2012 — Avis N° 26 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, renvoyée en commission de simplification des normes applicables aux collectivités locales
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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