Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J’ai reçu de M. Simon Sutour un rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes, présidée par M. Adrien Gouteyron, sur les comptes du Sénat de l’exercice 2008. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 432 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Michel Sergent un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l’Institut national du sport et de l’éducation physique (INSEP). Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 403 et distribué.
J’ai reçu de M. Yves Krattinger et Mme Jacqueline Gourault un rapport d’information fait au nom de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 264 et distribué.
