Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des finances. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Nicole Bricq membre de la commission des finances, à...
Mes chers collègues, je rappelle que le groupe socialiste a présenté la candidature de M. François Marc pour remplacer M. Jean-Claude Peyronnet, démissionnaire, au sein de la commission des affaires européennes. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. François Marc membre de la...
Mes chers collègues, je rappelle que le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Charles Gautier pour remplacer M. Pierre-Yves Collombat, démissionnaire, au sein de la commission des affaires européennes. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, elle est ratifiée et je proclame M. Charles Gautier, membre de la commiss...
