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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty


13008 interventions trouvées.

L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, sur le thème : « Quelle réponse de la France au projet d’annexion de la vallée du Jourdain par l’État d’Israël ? » Dans le débat, la parole est à Mme Christine Prunaud, pour le groupe auteur de la demande.

Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Quelle réponse de la France au projet d’annexion de la vallée du Jourdain par l’État d’Israël ? »

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 25 juin 2020 : De neuf heures à treize heures :

Proposition de résolution présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, pour une nouvelle ère de la décentralisation, présentée par M. Éric Kerrouche et les membres du groupe socialiste et républicain (texte n° 515, 2019-2020) Proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes du covid-19, présentée pa...

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (texte de la commission n° 533, 2019-2020) ; Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à cr...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, de la proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques, présentée par M. Pascal Savoldelli et plusieurs de ses collègues (texte n° 717 [2018-2019], résultat des travaux de la commission n° 472, rapport n° ...