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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean-Marc Todeschini
20 rapports signés
08/02/2023 — Rapport d'information N° 334 (2022-2023) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « ukraine : un an de guerre. quels enseignements pour la France ? »
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
26/10/2022 — Rapport N° 74 (2022-2023) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, autorisant l'approbation de la déclaration relative à la phase d'exploitation des lanceurs ariane, vega et soyouz au centre spatial guyanais
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/07/2022 — Rapport N° 762 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité bancaire européenne relatif au siège de l'Autorité bancaire européenne et à ses privilèges et immunités sur le territoire français
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
16/06/2021 — Rapport d'information N° 697 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l' - Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/07/2019 — Rapport d'information N° 629 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la situation en turquie - Turquie - prendre acte d'une relation plus difficile, maintenir un dialogue exigeant et constructif
Rapporteur pour la co-président
16/07/2014 — Rapport d'information N° 728 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le - Musée national du sport : une dernière chance à saisir
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/01/2014 — Avis N° 315 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée visant à reconquérir l'économie réelle
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Annexe N° 29 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/10/2013 — Rapport d'information N° 86 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances, sur le financement public des grandes infrastructures sportives - Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
22/11/2012 — Annexe N° 30 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Annexe N° 30 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Sécurité civile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/01/2012 — Rapport d'information N° 287 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative au - Centre national pour le développement du sport : éviter le « claquage » budgétaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2011 — Annexe N° 29 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites
Cosignataire
19/05/2010 — Rapport d'information N° 488 (2009-2010) au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales, sur la - Réforme de l'administration des anciens combattants : une campagne bien menée
Rapporteur pour la Commission des finances et de la commission des affaires sociales
19/11/2009 — Rapport N° 101 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2007 — Rapport d'information N° 402 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en corée et au japon du 25 mars au 1er avril 2007 - Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10/05/2006 — Rapport d'information N° 340 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 - La nouvelle révolution chinoise
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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