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C'était la première fois que je me rendais dans cette zone, deux aspects m'ont particulièrement frappé. Tout d'abord la question des réfugiés, élément considérable car le périmètre de sécurité autour du Haut-Karabagh est très large, 1/9ème de la population totale a ce statut. Enfin la volonté d'ouverture de ce pays, turcophone, qui cherche à se...

Avant le début du conflit il y a une vingtaine d'années, le Haut-Karabagh comptait 150 000 habitants dont ¼ d'Azerbaïdjanais.

Mes chers collègues, une impression de déjà-vu émane de cette discussion, puisque nous avons examiné cette proposition de loi voilà deux semaines. Cet effet est quelque peu contrebalancé par le fait que, contrairement à ce que disait Mme David, l’Assemblée nationale a apporté, en nouvelle lecture, des améliorations notables au texte. Mon expli...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite réaffirmer le soutien du groupe de l’UCR aux deux objectifs majeurs du présent projet de loi que sont l’amélioration des conditions de détention et celle de l’exécution de peines. Dans sa rédaction issue des travaux de l’Assemblée nationale, ce texte complet et ambiti...

Il est bon d'avoir fait passer le message au sein des commissions, mais nous avons maintenant besoin d'un mode d'emploi. Attendez-vous de nous que nous prenions l'initiative de solliciter des collaborateurs des commissions pour engager notre programme de travail ?

Votre tâche est compliquée, monsieur le président, et vous avez raison d'être pragmatique. Sur les sujets très ponctuels, un binôme est suffisant. Sur des thèmes plus larges, tout le monde peut être associé aux réunions, mais il est judicieux de travailler à trois.

Les autorités du Sénat ont décidé de diminuer son budget. C'est une fausse bonne idée, car, comme il n'est pas question de toucher à la masse salariale, la variable d'ajustement, ce sont nos moyens de travail. Je le constate à la commission des affaires étrangères. M. le président doit gérer la création d'une nouvelle délégation dans le pire co...

Notre commission avait adopté, en juillet 2008, un rapport d'information sur la cyberdéfense, présenté par notre ancien collègue Roger Romani. Beaucoup de choses se sont passées depuis trois ans. C'est la raison pour laquelle notre commission a souhaité faire à nouveau le point sur cette question et m'a fait l'honneur de me désigner comme son r...

Je partage tout à fait l'avis de notre collègue M. Didier Boulaud concernant l'équilibre à préserver entre la coopération internationale, qui est indispensable, et le respect de la souveraineté nationale. Ainsi, pour prendre l'exemple de l'OTAN, j'estime que le rôle de l'OTAN doit se limiter à assurer la protection des systèmes d'information et...

Je ne reviendrai pas ici sur les difficultés mais aussi toute l'importance de la coopération franco-allemande en matière de défense. Le président de la commission, M. Jean-Louis Carrère vous a, en effet, présenté récemment les principaux enseignements du déplacement que nous avions effectué à Berlin, le 18 janvier dernier, avec notre collègue M...

Sur ce point, je dois malheureusement admettre que, comme j'ai pu moi-même le constater, pour l'essentiel les échanges entre les militaires du rang français et allemands de la brigade se font le plus souvent en anglais, même si les deux pays veillent à envoyer des officiers bilingues et généralement de très grande qualité au sein de l'état-majo...

Comme nous avons pu le constater lors de nos entretiens à Berlin, le 18 janvier dernier, avec le président M. Jean-Louis Carrère et notre collègue Christian Cambon, il existe des réflexions en Allemagne, parmi les responsables politiques et au sein de l'état-major allemand, sur une éventuelle évolution des règles d'engagement et une plus grande...

L'Allemagne reste un partenaire important en matière de défense et la brigade franco-allemande constitue un instrument utile pour favoriser ce rapprochement. Je comprends vos interrogations concernant son utilité, étant donné qu'elle n'a pas été souvent déployée en tant qu'unité binationale, même si ses unités nationales sont très souvent dépl...

Je partage votre sentiment concernant l'intérêt d'associer la Pologne. La France, l'Allemagne et la Pologne projettent d'ailleurs la constitution d'un groupement tactique commun, même si cet instrument n'a pas donné tous les résultats escomptés et qu'il mériterait d'être renforcé. Plus généralement, lorsque je me souviens des priorités de la pr...

Il y a une quinzaine d'années, après les accords de Ouagadougou, s'était engagé un mouvement de réintégration des Touaregs dans la communauté nationale prévoyant notamment leur accès aux emplois administratifs et militaires. Mais les engagements pris n'ont pas pu être respectés essentiellement du fait de la grande pauvreté du pays, qui a condui...

Madame la secrétaire d’État, je souhaite vous interroger sur un problème lancinant de mise en œuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance. Le premier projet de décret d’application de cette loi concerne la fixation par le juge de l’exercice du droit de visite dans un espace de rencontre dédié au maintien des liens entre...

Nous n’avons évidemment aucune divergence sur le fond, madame la secrétaire d’État. Au demeurant, nul ne conteste l’intérêt de ces centres. Le décalage entre l’augmentation du budget du ministère de la justice et le fait que, sur le terrain, les capacités de financement se réduisent s’explique probablement pour partie par l’augmentation du nom...