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Photo de Jean-Michel Houllegatte

Rapports de Jean-Michel Houllegatte

10 rapports signés

16/11/2023 — Rapport N° 123 (2023-2024) 1 source : https://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/actions-de-l-etat/accompagnement-des-communes/soutien-financier-de-l-etat/le-fonds-intercommunal-de-perequation-fip/presentation-du-fip 2 décret n° 2017-1681 du 13 décembre 2017 authentifiant les résultats du recensement de la population 2017 de polynésie française. 3 https://la1ere.Francetvinfo.fr/polynesie/tahiti/polynesie-francaise/la-grande-muraille-s-est-levee-a-teahupoo-1279792.html 4 source : rapport

Rapporteur pour la de Polynésie française, en lien avec la délégation du Sénat aux outre-mer, une mission en Polynésie française

17/11/2022 — Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 03 - volume 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

01/03/2022 — Rapport N° 557 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 »

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

17/02/2022 — Rapport d'information N° 520 (2021-2022) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif à la démocratie locale - Pour une nouvelle dynamique démocratique à partir des territoires : la démocratie implicative

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

15/12/2021 — Rapport d'information N° 297 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, de la commission des affaires sociales, de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur - La sécurité d'acheminement des communications d'urgence

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de la commission des affaires économiques, de la commission des finances, de la commission des lois et de la commission des affaires sociales

18/11/2021 — Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Cohésion des territoires

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

20/10/2021 — Rapport N° 68 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale et, sur la proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

16/12/2020 — Rapport N° 242 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

24/06/2020 — Rapport d'information N° 555 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information, sur l'empreinte environnementale du numérique - Pour une transition numérique écologique

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

21/11/2019 — Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Environnement

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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