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Les amendements de Jean-Patrick Courtois pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la délégation à la prospective. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Louis Nègre membre de la délégation à la...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale à la prospective. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Marc Daunis, membre de la délégation ...
Je rappelle que le groupe écologiste a présenté la candidature de M. Jean-Vincent Placé pour remplacer Mme Esther Benbassa, démissionnaire, au sein de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proc...
