Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
L'amendement n° 323, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 323.
En conséquence, l'article 2 bis A est supprimé.
L'amendement n° 295, présenté par Mme M. André, est ainsi libellé : I. – Remplacer les mots : Dans un délai de trois ans par les mots : Dans un délai de deux ans II. – Compléter cet article par les mots : et plus généralement sur l’apprentissage des langues dans l’éducation et l’enseignement supérieur et sur l’enseignement du et en frança...
L'amendement n° 324, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Remplacer les mots : et de la culture françaises par le mot : française La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l'amendement n° 295 ?
La parole est à Mme Michèle André, pour explication de vote.
L'amendement n° 295 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 324.
Je mets aux voix l'article 2 bis, modifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 196 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi ...
L'amendement n° 362, présenté par Mme D. Gillot, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Alinéa 2, troisième phrase Remplacer le mot : est par les mots : peut être La parole est à Mme la rapporteur, pour présenter l’amendement n° 362 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement n° 196 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 196 rectifié est-il maintenu, madame Primas ?
Je mets aux voix l'amendement n° 196 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 362.
L'amendement n° 124 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou, Mme Cayeux et M. Savary, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
