Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Schurch, l'amendement n° 641 est-il maintenu ?
L'amendement n° 641 est retiré. L'amendement n° 642, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 23, quatrième phrase Après le mot : prioritaires insérer les mots : et les exigences de désenclavement La parole est à Mme Mireille Schurch.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 642.
L'amendement n° 448 rectifié, présenté par MM. G. Bailly, Huré, Bécot, B. Fournier, Doublet, D. Laurent, Mayet et Revet, est ainsi libellé : Alinéa 23, avant-dernière phrase Après les mots : Il définit un itinéraire de desserte insérer les mots : permettant l’exploitation de l’ensemble La parole est à M. Gérard Bailly.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 448 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 556 rectifié est présenté par MM. Tandonnet, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 736 rectifié est présenté par MM. César et du Luart, Mme Cayeux et MM. G. Bailly et Vial. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 23...
La parole est à M. Gérard César, pour présenter l'amendement n° 736 rectifié.
L'amendement n° 736 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 556 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 556 rectifié.
L'amendement n° 861, présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 23, avant-dernière phrase Compléter cette phrase par les mots : et met en œuvre, le cas échéant, le programme d'actions mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 113–2 La parole est à M. Philippe Leroy, rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 861.
L'amendement n° 171, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 24 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Son adoption est précédée d’une évaluation environnementale réalisée conformément aux dispositions des articles L. 122–4 à L. 122–12 du même code. La parole est à M. Joël Labbé.
