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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Bel pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J’ai reçu avis de la démission de M. Gaëtan Gorce comme membre de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, et de M. Yvon Collin comme membre de la mission commune d’information sur l’action extérieure de la France en matière de recherche et de développement. J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés...
J’ai reçu avis de la démission de Mme Hélène Masson-Maret, comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, et de Mme Sophie Primas, comme membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de ...
J’ai reçu avis de la démission de M. Vincent Capo-Canellas, comme membre de la commission des affaires économiques, et de M. Jean-Claude Merceron, comme membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergéti...
