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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Cambon, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié.
En conséquence, l'article 1er est supprimé et l’amendement n° 2 rectifié n'a plus d'objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, j’en rappelle les termes. L'amendement n° 2 rectifié, présenté par MM. Pointereau, G. Bailly, Reichardt, Grand, Kennel, Vaspart et Cornu, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Bizet, Commeinhes, Cardoux, Cambo...
L'amendement n° 3 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Reichardt, Grand, Kennel, Vaspart et Cornu, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Bizet, Commeinhes, Cardoux, Cambon et Lefèvre, Mme Cayeux, M. Magras, Mme Morhet-Richaud, MM. de Raincourt, Morisset, Carle, Masclet, Chaize, Calvet, Danesi, de Nicolaÿ, B. Fournier, Laménie, Mouiller, Vogel et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié.
En conséquence, l'article 2 est supprimé et les amendements n° 4 rectifié, 5 rectifié, 14 rectifié, 6 rectifié et 13 rectifié n’ont plus d’objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, j’en rappelle les termes. L'amendement n° 4 rectifié, présenté par MM. Pointereau, G. Bailly, Reichardt, Grand, Kennel, Vaspart et Cornu, Mmes Mélot et...
L'amendement n° 7 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Mayet, Reichardt, Grand, Kennel, Vaspart et Cornu, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Bizet, Commeinhes, Cardoux, Cambon et Lefèvre, Mme Cayeux, M. Magras, Mme Morhet-Richaud, MM. de Raincourt, Morisset, Carle, Masclet, Chaize, Calvet, Danesi, de Nicolaÿ, B. Fournier, Laménie, Mouiller, V...
Quel est l’avis de la commission ?
