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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Michel Canevet.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. François Bonhomme.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
M. le président. La parole est à M. Jean-François Husson.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe écologiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du rè...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 103 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés304Pour l’adoption160Contre 144Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant au renvoi à la commission.
La séance est reprise.
Je suis saisi, par Mme le rapporteur, au nom de la commission, d'une motion n°1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, la p...
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame M. Jérôme Bignon membre du conseil de s...
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant au renvoi à la commission.
