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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe écologiste, la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à la mise en œuvre effective du droit à l’eau potable et à l’assainissement (proposition n° 685 [2015-2016], texte de la commission n° 416, rapport n° 415). Dans la discussion générale, la parole est à M...
En conséquence, le renvoi de la proposition de loi à la commission est ordonné. La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 23 février 2017 : À dix heures : débat sur le bilan du « choc de simplification » pour les entreprises. À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze : proposition de loi pour le maintien des compétences «...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-François Longeot.
La parole est à M. Philippe Madrelle.
M. le président. La parole est à M. Rémy Pointereau.
La parole est à M. Bernard Vera.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Jean Desessard.
Veuillez conclure, monsieur Desessard !
La parole est à M. Roland Courteau.
M. le président. La parole est à M. Jacques Genest.
La parole est à M. Michel Raison.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L’amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Reichardt, Grand, Kennel, Vaspart et Cornu, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Bizet, Commeinhes, Cardoux, Cambon et Lefèvre, Mme Cayeux, M. Magras, Mme Morhet-Richaud, MM. de Raincourt, Morisset, Carle, Masclet, Chaize, Calvet, Danesi, de Nicolaÿ, B. Fournier, Laménie, Mouiller, Vogel et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Madrelle, pour explication de vote.
