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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour le groupe Les Républicains.
Il faut conclure, madame Deroche !
La parole est à M. Michel Vaspart, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? »
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le rapport relatif à l’application de la loi organique n° 2013-906 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique ; - le rapport relatif à l’application de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique ; - le rapport relatif ...
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. François Pillet.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Je rappelle que, en application de l’article 48, alinéa 5, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets ou propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux assemblées du Parlement n’ont pas e...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 1 rectifié est présenté par M. Assouline, Mme Lepage, M. Magner, Mmes Monier et S. Robert, MM. Carrère et Manable, Mmes Blondin, D. Michel et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 2 rectifié est présenté par Mmes Benbassa, Archimbaud, Blandin et Bouchoux...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Il faut vraiment conclure, monsieur Assouline !
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l’amendement n° 2 rectifié.
La parole est à M. le garde des sceaux, pour présenter l’amendement n° 3.
Quel est l’avis de la commission ?
