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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. François Pillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 rectifié, 2 rectifié et 3. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 94 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'article 3. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 95 : Le Sénat a adopté. Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera ainsi dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain (projet n° 315, résultat des travaux de la commission n° 350, rapport n° 349). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, avant que nous ne poursuivions la discussion générale, je vous propose de prolonger la séance au-delà de vingt heures. Si les temps de parole sont respectés – ce à quoi je vous incite ! –, nous pourrions ainsi terminer nos travaux vers vingt et une heures. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. Dans la suit...
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
