Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Raffarin pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Ma chère collègue, acte vous est donné de votre rappel au règlement. La conférence des présidents examinera votre proposition de résolution lors de sa prochaine réunion, le 14 mai 2014. Le président de votre groupe politique pourra alors appuyer votre demande à laquelle la conférence des présidents prêtera toute son attention.
Monsieur Béchu, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures cinq. La séance est suspendue.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement concernant l’organisation de nos travaux, mon cher collègue.
Mon cher collègue, acte vous est donné de votre rappel au règlement. Je transmettrai votre question à M. le président du Sénat – il a reçu cette nuit une lettre du Gouvernement à ce sujet – afin que réponse vous soit apportée.
