Les amendements de Jean-Pierre Sueur pour ce dossier

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Si nous sommes nombreux à intervenir, c’est parce que nous voyons bien qu’il se passe un événement d’une certaine gravité en cet instant au Sénat. Voilà quarante-huit heures, monsieur le rapporteur, vous étiez tout à fait favorable à conserver les trois modalités : le vaccin, le certificat de rétablissement, le test. Votre position a par la sui...

Devant cette nouvelle intervention, je veux encore remercier Marie-Noëlle Lienemann d’avoir dit avec tellement de force ce que les vaccins apportaient à la science, à la médecine et tout simplement à la vie de plusieurs centaines de millions de personnes. Je voudrais intervenir sur une question qui semblera plus formelle. Je me souviens du jou...

En dépit de la complexité de sa composition, l’Assemblée nationale a voté une disposition simple, claire, compréhensible par tous : la clause de revoyure est fixée au 31 janvier 2023. Notre rapporteur vient à présent compliquer le dispositif en fixant la clause de revoyure, d’une part, au 31 janvier et, d’autre part, au 30 juin. C’est assez dif...

À cette heure tardive, je souhaite saluer la sagesse, la modération, la prudence et le réalisme du Gouvernement, qui a inscrit dans l’intitulé du projet de loi les mots « veille » et « sécurité sanitaire ». Finalement, c’est assez clair ! M. le rapporteur a voulu faire un peu de zèle – il me permettra de le dire – en nous proposant l’intitulé ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour nous, il y a un point central, c’est que l’article 2 soit rétabli. C’est une question de responsabilité : il était irresponsable de le supprimer. Cela dit, nous avons connu un certain nombre de déceptions. De ce fait, nous ne nous opposerons certes pas à ce texte, mais nous n...