Interventions de Jean-Pierre Sueur

C’est vrai !

C’est l’accord du participe passé ! Ça n’a rien à voir !

Jusque-là, ça va !

L’Académie laisse la liberté d’utiliser cette orthographe !

C’est totalement ridicule !

Albert Camus n’aurait pas applaudi. Le citer est une imposture !

N'aviez-vous pas indiqué que, en vertu de la jurisprudence de la commission, ne peut pas être désigné rapporteur un membre du groupe auquel appartient l'auteur de la proposition de loi ? Qui plus est, l'auteur du texte ? Cet argument nous avait été opposé sur un texte précédent. La jurisprudence serait-elle mouvante ?

Alors que mon groupe souhaitait que je sois rapporteur du texte présenté par Mme Conway-Mouret, vous avez argué que cela n'était pas conforme à la jurisprudence. Sans mettre en cause quiconque, pourquoi cette même règle n'est-elle pas appliquée en l'espèce ? Par ailleurs, vous préjugez du rejet d'un texte. Certes, le groupe majoritaire auquel...

Je ne suis pas d'accord avec cette théorie. En démocratie - et nous sommes dans une instance particulièrement démocratique -, le rapporteur rapporte loyalement le point de vue de la commission. À plusieurs reprises, sur d'autres textes, nous avons entendu le rapporteur préciser que la commission n'avait pas suivi son avis. - Présidence de Mme...

Si je partage les réticences du rapporteur quant au projet de révision constitutionnelle, je ne peux que constater que le texte qu'il nous propose est une aporie. Il y est indiqué qu'il faut préserver l'environnement, conformément à la Charte de l'environnement. Or celle-ci a déjà valeur constitutionnelle. Quel est l'intérêt d'inscrire dans la ...

Le groupe socialiste, écologiste et républicain ne prendra pas part au vote. L'amendement LOIS.1 est adopté. - Présidence de M. François-Noël Buffet, président - 

Absolument !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, fidélité : c’est pour nous le mot le plus important. Fidélité à cette poignée de main, car il y avait tant de raisons pour qu’elle n’eût pas lieu. Fidélité à l’œuvre de Michel Rocard, à celle de Lionel Jospin comme à celle de tous ceux sans lesquels il n’y aurait pas eu les acc...

Il faut que ce référendum ait lieu parce que c’est l’engagement qui a été pris. Pour le reste, nous souhaitons de tout cœur que demeure un lien très fort, quoi qu’il arrive : soit la Calédonie restera dans la France, et elle bénéficiera sans doute de davantage d’autonomie et de nouveaux chemins seront tracés ; soit des coopérations très fortes ...

Absolument !

Je ne partage pas totalement le point de vue de Philippe Bas, qui parle de bonnes manières de la part du Gouvernement. Or, mon cher collègue, pensez-vous que le dépôt inopiné d’un amendement et d’un sous-amendement, qui n’ont été examinés ni en commission ni nulle part ailleurs, soit une bonne manière à l’égard du Sénat ? On peut en discuter… ...

C’est le vote qui tue !

Vous êtes là pour cela !

Notre groupe votera cet amendement. Depuis le début de la discussion de ce texte, nous défendons toujours la même logique. De nombreux éléments de ce texte n’ont pas de rapport avec le but défini par vous-même, monsieur le ministre. En outre, il y a beaucoup de redondances. Mme Benbassa a raison dans la mesure où il est évident que tout citoy...

J’ai bien noté le rappel au règlement de notre collègue Nathalie Goulet. Il faut tenir compte néanmoins, me semble-t-il, de l’organisation globale de nos vies de sénateurs et de sénatrices. La semaine dernière, nous avons déjà œuvré sur ce texte mardi, mercredi, jeudi et vendredi. Or il est tout de même nécessaire que nous recevions ou rencont...