Interventions de Jean-Pierre Sueur

Sauf en Russie !

Une excellente tradition !

Il s’agit d’un amendement de précision.

Je retire cet amendement, madame la présidente.

Très bien !

Je souhaite intervenir sur cet amendement après l’excellente démonstration de Jean-Yves Leconte. Monsieur le ministre, aucune idée ne peut se propager sans être incarnée par des mots. Quel sens y a-t-il à sanctionner des idées ou des théories ? Cela n’est pas possible ! On a le droit d’avoir des idées qui sont dans notre for intérieur et même...

Il suffit de faire référence aux propos ! Les idées et les théories sont des propos !

Il manquait Jean Ferrat !

Absolument !

Je suis tellement habitué aux raisonnements de la commission des lois que je finis par avoir pour réflexe naturel de refuser les amendements qui tendent à demander des rapports.

Il faut savoir se remettre en cause. Je partage les propos de M. Leconte. Il ne s’agit pas de profiter de cet amendement pour parler d’un sujet, certes très important, mais exclusif et extérieur à l’objet du débat. En revanche, nous parlons tellement des financements étrangers qu’il me semblerait très utile que le Gouvernement communique à la ...

Nous nous inscrivons dans la droite ligne des propos de Mme Benbassa. La logique que nous avons exposée en discussion générale et en début d’après-midi reste inchangée : nous considérons que la liberté de culte doit être intégrale, garantie par l’État et par le principe de laïcité. Il faut dire, redire et redire encore qu’il ne revient pas à l...

Nous demandions des informations à l’État, mais nous ne sommes pas favorables au fait d’imposer cette contrainte aux associations !

Il s’agit d’un amendement de repli.

Oui, monsieur le président.

Je suis un peu réservé sur cet amendement. Ses termes ne sont-ils pas contradictoires ? Nous voulons que l'agrément soit fiable, de manière que l'organisme de formation ne puisse pas sous-traiter à un organisme qui ne présente aucune garantie. Mais, dans le même temps, vous prévoyez que celui-ci pourra sous-traiter à une personne physique. Or o...

Un organisme de formation peut les recruter en tant que titulaires ou contractuels.

Je partage nombre des propos de Mme la rapporteure. On ne peut que souhaiter qu'un plus grand nombre d'élus bénéficient de la formation prévue par la loi de 1992. Le DIFE a été créé au travers d'une proposition de loi, présentée par Jacqueline Gourault et moi-même, mais ni l'un ni l'autre n'avions anticipé cette sorte de razzia par un certain...

On pourrait rendre obligatoire le versement de 2 % du montant des indemnités de fonction, mais, dans le contexte actuel, cette mesure ne serait pas bienvenue. Quant à l'intervention financière de l'État, je n'y crois pas beaucoup. Le levier de l'intercommunalité aura un effet positif : lorsque l'intercommunalité prendra en charge la formation,...

Je me présente : Jean-Pierre Sueur, citoyen. Nous sommes tous des citoyens. Je ne suis pas convaincu de la nécessité d'ajouter des phrases au texte de la Constitution alors que l'on aurait pu compléter la Charte de l'environnement. Je me souviens que Robert Badinter avait regretté que le principe de précaution ne soit pas défini. En vertu d...