Interventions de Jean-Pierre Sueur

On a déjà entendu la même chose hier !

Nous les avons déjà entendues hier !

Il dit la même chose !

Avec les ordonnances ?

C'est dommage !

C'est vrai !

Avant de partir !

Ce n'est déjà pas mal !

Cela n'a rien à voir !

Lesquels ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'ai reçu, comme tous les sénateurs, une lettre en date du 14 avril 2005 de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dont le début est ainsi rédigé : « Madame la sénatrice, monsieur le sénateur, « J'ai décidé d'organiser, le 24 octobre prochain, la première édition des Renco...

Absolument !

Nous avons conçu cet amendement tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er comme une sorte de proposition-cadre. L'importance du volontariat, dont nous avons longuement parlé au cours de la discussion générale, est évidente. Cependant, au sein de l'ensemble des activités humaines, il n'y a pas par essence une première catégor...

J'ai attentivement suivi, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, vos explications. En considérant que ma proposition n'est pas d'ordre législatif, vous faites preuve d'un grand rigorisme car, si nous en avions le temps et le loisir, nous pourrions trouver dans la loi des dizaines, des centaines, voire des milliers de dispositions stricte...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, vous savez tous quelle est la vie concrète des associations, sur le plan tant local que national. Ainsi, vous n'ignorez pas que, lorsqu'une association assume une mission considérée comme positive par les pouvoirs publics, elle reçoit souvent une subvention. Si la démarche consi...

Je suis vraiment déçu par l'extraordinaire prudence de M. le rapporteur. Puisqu'une instance réfléchit sur cette question, nous dit-il, il est opportun d'attendre la fin de ses travaux... Monsieur le rapporteur, si le Parlement choisissait de fonctionner de cette manière là, il ne déciderait plus jamais de rien ! Le présent projet de loi vise...

Par cet amendement, il s'agit - et c'est une proposition réaliste - d'éviter que des salariés de l'association soient licenciés et remplacés par des volontaires pour accomplir, en réalité, les tâches fonctionnelles liées à la gestion de l'association. Il nous semble qu'en apportant cette précision les choses seraient beaucoup plus claires.

Là, vous tombez dans le laxisme !

Mes chers collègues, sur la question du licenciement intervenu dans les six mois précédant la date d'effet du contrat, vous avez adopté, suivant en cela Mme le rapporteur pour avis, une position qui allait plus loin que celle que nous avions proposée, qui consistait à limiter cette mesure au département où a eu lieu le licenciement. Nous somme...

Dans ce contexte, nous estimons qu'il importe d'être vigilants. Pourquoi ? Parce qu'il est déjà arrivé, dans le passé, que certains trouvent au volontariat ou au bénévolat des vertus un peu faciles : il y a trop de préretraites ? Ce n'est pas grave, les préretraités vont s'engager dans les associations, et en seront heureux. Quant aux jeunes au...