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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Vial
464 interventions trouvées.
Cet amendement a pour objet de ramener le seuil de superficie à partir duquel un projet de remontées mécaniques est soumis à la procédure UTN de 250 hectares à 25 hectares. Il faut savoir qu'une superficie de 250 hectares équivaut à 83 kilomètres de pistes, ce qui est tout de même très important. Cela dit, si M. le secrétaire d'Etat nous conf...
Lors de son audition par la commission des affaires sociales du Sénat, le 3 février 2004, Mme Marie-Thérèse Boisseau, alors secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, présentait la création des maisons départementales des personnes handicapées comme l'un des enjeux politiques nécessaires à la « simplification de la vie quotidienne et des déma...
Il présidera, mais il ne dirigera pas !
Madame la secrétaire d'Etat, je reprends à mon compte l'intégralité des propos de M. Adrien Gouteyron. Ce dispositif me paraît essentiel, mais le format dans lequel il nous est présenté est éminemment dangereux. Très sincèrement, nous ne pouvons pas mettre en place un outil dans une telle précipitation, sans verrou de sécurité. Je vous assure,...
