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Rapports de Jean Sol

11 rapports signés

17/01/2024 — Rapport N° 252 (2023-2024) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

03/05/2023 — Rapport N° 566 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'assemblée nationale en deuxième lecture, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/02/2023 — Rapport N° 323 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

24/11/2022 — Rapport N° 142 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospectivesur l'avenir de l'eau

17/11/2022 — Avis N° 118 (2022-2023) (Tome 05) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

15/12/2021 — Rapport d'information N° 304 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales sur - Les effets de l'épidémie de covid-19 sur la santé mentale

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

18/11/2021 — Avis N° 166 (2021-2022) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Solidarité, insertion et égalité des chances

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

18/05/2021 — Avis N° 598 (2020-2021) p> les dossiers législatifs des deux propositions de loi sont disponibles, sur le site du Sénat aux adresses suivantes : 1 jurisprudence constante de la chambre criminelle de la cour de cassation . 2 loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. 3 tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

10/03/2021 — Rapport d'information N° 432 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur l' - Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger

Rapporteur pour la Commission des lois et de la commission des affaires sociales

19/11/2020 — Avis N° 141 (2020-2021) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Solidarité, insertion et égalité des chances

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

25/09/2018 — Rapport N° 724 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes relative à l'expertise des comités de protection des personnes

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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