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Rapports de Jean-Yves Roux

9 rapports signés

03/04/2024 — Rapport N° 500 (2023-2024) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

13/06/2023 — Avis N° 725 (2022-2023) de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale - Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi relatif à l'industrie verte

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

07/02/2022 — Rapport d'information N° 454 (2021-2022) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur le numérique, protection des populations et territoires - Territoires connectés et protection des populations - les élus, inventeurs de solutions

Rapporteur pour la Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation

10/03/2021 — Rapport d'information N° 432 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur l' - Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger

Rapporteur pour la Commission des lois et de la commission des affaires sociales

09/10/2019 — Rapport d'information N° 43 (2019-2020) p> mme catherine morin-desailly, présidente . - mes chers collègues, nous allons maintenant examiner le - Les nouveaux territoires de l'éducation

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16/05/2019 — Rapport d'information N° 511 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 - Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

24/11/2016 — Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Transports routiers

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

19/11/2015 — Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 06) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

20/11/2014 — Avis N° 113 (2014-2015) (Tome 06) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

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