Questions de Jeanny Lorgeoux

Libération de Mossoul

M. Jeanny Lorgeoux. Après plusieurs mois de combats acharnés, le Premier ministre irakien, Haïder Al-Abadi, a annoncé la libération de Mossoul, l'ancienne Ninive, berceau des civilisations assyrienne et chaldéenne, qui a brillé de tant de feux et a donc suscité tant de convoitises. Cette victoire est le fruit de la détermination des forces irakiennes et des peshmergas kurdes, qui, ensemble, e...

Bataille de Mossoul

M. Jeanny Lorgeoux. À l'heure où le Louvre-Lens retrace les inventions surgies il y a 5 000 ans en Mésopotamie, berceau de l'Histoire, voici que les mâchoires de l'étau se resserrent sur Mossoul, deuxième ville d'Irak, pour en déloger les djihadistes de Daech. Là où l'humanité a créé l'écriture sur les tablettes d'argile, la bataille fait rage, dans les faubourgs, dans les ruelles du centre hi...

Situation financière de l'ONERA

M. Jeanny Lorgeoux attire l'attention de M. le ministre de la défense sur les financements de l'Office national d'études et de recherches aéronautiques (ONERA). À l'heure où la mondialisation s'impose, l'industrie aéronautique et spatiale française fait figure de bonne élève et reste l'un des fleurons de notre économie. Ses performances reflètent les bons choix technologiques effectués par le...

Traitement des fonctionnaires détachés sur des emplois fonctionnels de directeur général des services des communes de 20 000 à 40 000 habitants

M. Jeanny Lorgeoux attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur l'article 8 du décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 disposant que les fonctionnaires détachés perçoivent le traitement afférent à leur grade lorsque celui-ci est ou devient supérieur à celui afférent à l'indice brut terminal de l'emploi occupé pour les emploi...

Indemnité compensatrice de logement versée aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps

M. Jeanny Lorgeoux attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur l'application des articles 3 et 15 du décret n° 2010-30 du 8 janvier 2010 qui permettent, sous certaines conditions, le paiement d'une indemnité compensatrice de logement aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps. Il lui demande s'...

Paiement d'une indemnité compensatrice de logement aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps

M. Jeanny Lorgeoux attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur l'application des articles 3 et 15 du décret n° 2010-30 du 8 janvier 2010 qui permettent le paiement d'une indemnité compensatrice de logement aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps. Ainsi dans le cas particulier des directeurs ...

Bilan économique de la réforme de la taxe professionnelle

M. Jeanny Lorgeoux attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la réforme de la taxe professionnelle. La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 a remplacé cette taxe par de nouveaux impôts territoriaux à vocation économique dont le produit a atteint en 2011, d'après les chiffres publiés par la direction générale des collectivités l...