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Interventions en commissions de Joël Bourdin


672 interventions trouvées.

Je vous rappelle que la délégation a confié à Alain Fouché une étude sur le thème de l'emploi et la formation professionnelle, et à Yannick Vaugrenard une étude sur le thème de la pauvreté. Alain Fouché démarre ses travaux et nous donnera plus de détails quand il nous présentera, dans quelque temps, l'étude de faisabilité de ce rapport. A sa de...

Le président de la commission des finances, ce qui est nouveau, m'a suggéré à la fin du mois de décembre, que nous nous intéressions au commerce extérieur, étant entendu que cela ne peut pas être un sujet d'étude en soi.

J'ai produit un rapport récemment sur le sujet du e-commerce au nom de la délégation.

Ce thème est souvent évoqué en commission des finances. Philippe Marini a d'ailleurs déposé une proposition de loi à ce sujet.

Ne soyons pas trop pessimistes, comme je l'avais souligné dans mon rapport l'année dernière. De nouveaux types de commerces et d'artisans sont en train d'apparaître un peu partout, dans ma ville par exemple. Des professionnels s'y sont installés sous le nom d'experts en informatique : ils assurent toujours la vente de matériels, qu'ils trouvent...

Le cas le plus préoccupant, qui n'est toujours pas réglé même s'il y a eu des avancées, est celui d'Amazon. Une convention a été signée avec cette entreprise, mais je n'en connais pas les détails. Toujours est-il qu'elle devra restituer une partie de ses gains. Amazon fait du commerce en France, notamment de livres. Tous, ici, il nous arrive de...

C'est un sujet qui a déjà été détricoté dans le cadre de mon rapport sur le commerce électronique. Il est prévu l'apparition de « friches commerciales » là où sont actuellement implantées les grandes surfaces.

Nous pouvons y réfléchir. Autant nous sommes autonomes dans notre travail, autant nous ne pouvons pas nous opposer frontalement aux commissions, en l'occurrence la commission des finances, et à leur champ de compétences.

C'est peut-être un sujet que vous évoquerez, monsieur Vaugrenard, dans le cadre de votre rapport sur la pauvreté. La pauvreté a en effet plusieurs visages ; dont le visage intergénérationnel.

Pour résumer, il faut prendre un sujet intéressant, cela va de soi, mais que la délégation puisse traiter sans être trop en concurrence avec ce qui se fait à côté de nous. Voilà les seules précautions à prendre. L'emploi et la formation professionnelle, d'un côté, la pauvreté, de l'autre, sont des sujets transversaux. À cet égard, notre réflexi...

Quel type de redevances sont perçues en Oman et y a-t-il beaucoup de recettes provenant de nos entreprises ?

On a quand même une expérience de relations fiscales fortes avec les Pays-Bas dans cette région : Saint-Martin est un lieu de migration quotidienne entre les Pays-Bas et la France. Notre frontière avec les Pays-Bas est là-bas.

Ce texte permet un débat très important. Il est seulement regrettable que nous soyons seuls. Il aurait été préférable d'attendre un texte européen. C'est bien d'être un pionnier, pour autant il faut veiller à ne pas être scalpé ! L'utilité est un vieux thème de métaphysique économique que l'on oppose traditionnellement aux activités spéculativ...