Interventions en commissions de Joël Bourdin

À quel moment ont eu lieu ces échanges ?

Merci pour cet exposé complet sur un sujet dont j'ignorais tout ou presque.

Ma première question se rapporte à l'évolution éventuelle du rôle du CSA en la matière. Ce phénomène modifie-t-il son rôle dès lors que le conseil est chargé de surveiller l'application de règles déontologiques qui s'appliquent aux télévisions. S'il y a une démultiplication à partir de la télévision, on peut considérer que la télévision sociale...

Avons-nous une idée de la typologie des tweeteurs ?

Puisque nous sommes à la délégation à la prospective, pouvons-nous imaginer ce que sera le téléspectateur d'ici cinq ou dix ans, et ce qu'il aura en face de lui ?

Je me contentais d'imaginer la situation d'ici à cinq ans...

Voici environ douze ans, nous sommes allés, avec une délégation de sénateurs, au Massachusetts Institute of Technology pour étudier la problématique des multimédias. Nous avions assisté à des expériences. Les chercheurs nous disaient : « dans dix ans, vous serez dans le téléviseur, vous composerez le programme de votre choix ; avec votre manett...

C'est arrivé technologiquement.

Les comportements n'ont-ils donc pas changé ? Ce que vous décrivez me parait être un comportement conservateur de ceux qui ont eu la télévision quand elle a été créée et qui ont pris l'habitude d'avoir une seule chaîne.

Est-elle abonnée à une chaîne ?

Il y a donc bien des changements de comportement.

Au nom de la délégation à la prospective, je vous remercie de cette proposition et de la présentation très complète et instructive de ce nouveau concept de télévision sociale.

En effet !

Vous avez évoqué l'assurance-emprunteur. Pourrions-nous avoir une idée de la rentabilité de ces assurances ? Ce sont des produits joints, qu'il faudrait sans doute disjoindre, comme semblait le souligner notre rapporteur. Dans les dossiers de surendettement, il me semble que l'assurance des emprunts disparaît lors de la restructuration des dett...

Sur le « vieux sujet » des prix de transfert, l'OCDE a-t-elle une idée du manque à gagner lié à cette pratique d'optimisation fiscale pour les Etats membres ainsi que sur la répartition de ce manque à gagner ? Envisagez-vous de créer un observatoire sur cette question précise ?

Mes chers collègues, le 5 décembre dernier, notre délégation a conduit une opération, jusqu'alors inédite, de collaboration avec une structure similaire créée, un an après la nôtre, au sein du Conseil économique, social et environnemental (CESE). Cette opération a pris la forme d'une réunion conjointe organisée entre nos deux délégations, en li...

Si certaines des structures que j'ai énumérées tout à l'heure, et encore n'ai-je pas été jusqu'au bout de la liste, ont vocation à perdurer, il conviendrait, dans le cadre du nouveau commissariat, de les coordonner, de les fédérer. Ce dernier pourrait s'appuyer sur ces différentes institutions, en leur proposant peut-être de nouvelles orientati...

Toutes les interventions étaient intéressantes. Je citerai celle de M. Charpin.

C'est beaucoup plus difficile quand on appartient à la majorité !

Le Gouvernement a l'intention de créer un « commissariat général à la stratégie et à la prospective ». Le mot « planification » n'apparaît pas et il ne s'agit pas de cela. La planification différait de la prospective en ce qu'elle prévoyait la fixation d'objectifs avec, en face, la mise en place de moyens. Cela traduisait un mode d'action pol...