Interventions en commissions de Joël Bourdin

Nous sommes réunis aujourd'hui pour écouter la présentation du rapport de Renée Nicoux et Gérard Bailly sur l'avenir des campagnes, qui fait suite à des travaux approfondis, dont un atelier de prospective tenu le 12 décembre dernier. Je leur laisse la parole.

Je remercie Renée Nicoux et Gérard Bailly pour leurs travaux et leurs scénarios. Chers collègues, avez-vous des questions ?

Je souhaite à mon tour faire quelques remarques, non sans avoir encore remercié les rapporteurs pour ce travail complexe. Il fallait choisir un point d'arrivée, car le sujet est inépuisable. Vous avez embrassé tous les thèmes qui touchent la ruralité. Je pense que l'avenir des campagnes est la « polarisation », sorte d'intermédiaire entre la ...

La polarisation coûte aussi moins cher. Une école plus grande coûte moins cher que six écoles très petites et dispersées, qui exigent globalement plus de personnel.

Chers collègues, s'il n'y a plus de questions, je propose à la délégation d'approuver les conclusions du rapport et d'autoriser leur publication sous forme de rapport d'information. La délégation approuve les conclusions du rapport et autorise sa publication.

Mesdames, messieurs, je vous remercie de votre présence à cet échange sur les territoires ruraux. J'adresse également mes remerciements à Edith Heurgon pour avoir accepté d'animer nos débats, et à nos intervenants extérieurs, spécialistes de la question, qui vont nous apporter leur éclairage. J'aimerais vous dire quelques mots sur la délégatio...

Nos deux rapporteurs ont évoqué à l'instant les principaux problèmes à aborder. J'ajouterai qu'avec la crise, nous pouvons nous interroger sur la capacité de nos territoires ruraux à résister autant que les territoires urbains. Existe-t-il dans ce domaine une fragilité particulière inhérente à ces territoires ruraux ? Les difficultés se situent...

J'aimerais évoquer le numérique, cité par plusieurs d'entre nous. Est-ce positif ou négatif ? Nous n'en savons rien. Il faut avant tout avoir accès au numérique. Notre rôle d'élu consiste précisément à favoriser l'accès de tous au numérique, même dans les zones où la rentabilité n'est pas au rendez-vous pour les fournisseurs d'accès. J'observe ...

Merci à Edith Heurgon, à tous les experts présents aujourd'hui et à nos rapporteurs.

La charge de notre endettement public augmente considérablement. En 2015, nous paierons 4 à 5 milliards d'euros d'intérêts de plus qu'aujourd'hui. Or, les taux restent bas : l'Eonia est à 0,22 %, l'Euribor environ 1 %. Une simple hausse de 50 % de ces taux équivaudrait à une véritable bombe financière.

Le rapporteur général accomplit un geste louable. Néanmoins, les collectivités territoriales sont autonomes. Dès lors que certaines d'entre elles ont été assez finaudes pour signer des conventions déséquilibrées, il n'y a pas de raison pour que l'Etat remédie à leur incurie. L'amendement n° 1 est adopté.

Je ne pense pas qu'il existe une corrélation entre la taille d'un pays et la réussite de la concertation. Le CGP, qui réunissait différentes catégories de personnes, a permis d'aboutir à des résultats satisfaisants.

Jean-Michel Charpin a rappelé que le taux d'actualisation utilisé par le CGP était aujourd'hui dépassé ; effectivement, nous ne somme plus dans le même contexte économique. En outre, la prospective est liée à l'évaluation du présent puisqu'elle repose sur des scénarios, eux-mêmes bâtis sur des évolutions récentes. Le CGP effectuait à ce propos ...

La délégation à la prospective du Sénat et celle du CESE doivent se féliciter d'avoir pris l'initiative d'une rencontre sur ce sujet. C'est la première fois que nos deux délégations organisent un travail conjoint et le thème de la prospective ne pouvait être mieux choisi. En effet, la prospective est dans l'air du temps. Le gouvernement a d'ail...

Oui, il y a nécessité de remettre de l'ordre dans ce système si compliqué. La base demeure OSEO, l'organisme le plus efficace. Je ne pense pas en revanche que la Coface doive être intégrée car il s'agit d'une compagnie d'assurance : prenons garde au mélange des genres. Peut-on donc avoir des précisions sur la place de la Coface dans cet ensembl...

Je m'interroge : la dotation de solidarité urbaine et la dotation de solidarité rurale augmentent de 8 %, mais dans une enveloppe stable ?

Le critère de revenu, pondéré à 60 %, est déjà compris dans le potentiel financier, pondéré à 20 %, puisque le potentiel fiscal est calculé en prenant en compte les bases. Ca fait 80 % ! Pourquoi pas mettre 100 % de revenu pendant qu'on y est ?

Je partage cette analyse. L'article 15 est douteux et si nous lui ajoutons cet amendement, je serai curieux de connaître la réaction du Conseil constitutionnel. Cet amendement tue l'article 15.

Je souhaiterais formuler deux observations. La fonction de production de l'éducation n'a pas varié depuis plusieurs décennies. On en reste toujours à plus de personnel, alors que la pédagogie devrait évoluer, à l'image des technologies. Tout se passe comme si on n'avait pas inventé l'ordinateur. Des pédagogies différentes existent. A l'universi...

Je suis heureux d'accueillir M. Pierre Papon, physicien et chercheur, et je le remercie d'avoir accepté notre invitation. Professeur émérite à l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de Paris, ancien directeur général du CNRS puis de l'Ifremer, président d'honneur de l'Observatoire des sciences et techniques, il a récemment publi...