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Merci, monsieur Chalmin, nous avons eu beaucoup de plaisir à vous écouter.
Mes chers collègues, le président Bel a souhaité que la réflexion engagée avec l'audition du Commissaire général à la stratégie et à la prospective, Jean Pisani-Ferry, sur Quelle France dans dix ans ? se poursuive dans le cadre de deux groupes de travail pour lesquels vos candidatures ont été sollicitées. Je vous indique que ces ateliers se réu...
Je vous remercie, mon cher collègue, de cette présentation synthétique. Personne ne demandant la parole, je soumets l'étude de faisabilité au vote. La délégation approuve l'étude de faisabilité.
Votre curriculum-vitae précise que vous êtes membre du club Pangloss. Je me permets de poser candidement la question : de quoi s'agit-il ?
Pourquoi ces deux ans de décalage ?
L'indicateur « assiduité aux réunions » m'intrigue. Il révèle que 79 % des membres du CESE étaient présents en séance plénière en 2013, et 69 % en réunion de section, les taux espérés pour 2014 étant portés à 80 % et 70 %. Ces indicateurs pourraient-ils être appliqués dans d'autres enceintes ?
Je me réjouis de l'existence du Haut Conseil des finances publiques qui, en tant qu'organe indépendant et en s'appuyant sur des calculs savants, a pour principale mission d'établir un taux probable de croissance à venir alors que, jusqu'à présent, tous les gouvernements ont surestimé le niveau de croissance attendu dans leurs prévisions budgéta...
Je ne pense pas que ce soit la dotation de base qui pose problème pour les petites communes mais la dotation d'intercommunalité. L'intercommunalité se développe à l'image des communautés d'agglomérations, des « métropoles », etc. Dans l'enveloppe de répartition de la DGF, à l'inverse des dotations d'intercommunalité, on observe une diminution d...
Sur le « fichier positif », j'ai la même position que Philippe Dallier. Et je complimente notre rapporteure pour avis qui fait évoluer dans le bon sens le système du « fichier positif ». Je voulais également intervenir sur les articles relatifs à l'assurance mais je m'aperçois que notre commission n'est pas saisie pour avis de ces dispositions...
Je souhaite présenter deux observations et formuler une question. Ma première observation est tirée des travaux, de grande qualité, de l'Observatoire des finances locales. L'épargne nette commence à diminuer à partir de 2012 et cette baisse est appelée à se poursuivre. Ce retournement est historique, car l'épargne nette n'avait cessé de croît...
Je suis heureux d'accueillir cet après-midi, en votre nom, Martin Hirsch, président de l'Agence du service civique et ancien Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, puis à la jeunesse. Son audition trouve sa place dans le cadre de la préparation du rapport d'information que nous avons confié à notre collègue Yannick Vaugre...
Il suffirait de prendre de l'argent au CNFPT !
La première convention a été signée dans mon département, l'Eure.
Mais la situation n'évolue pas !
C'est ce qui a été réussi dans le cadre des missions locales, au service des jeunes.
Le coût de l'énergie pèse pour une très large part sur le budget des ménages.
Existe-t-il un modèle général de la pauvreté ? Vous avez rappelé, en préambule, que la pauvreté était le résultat de difficultés économiques diverses. C'est d'abord comme cela qu'elle est perçue, comme un phénomène induit. Mais vous avez également souligné que la pauvreté avait « sa propre vie », un caractère autonome. Sans doute y a-t-il des é...
Les chercheurs ont-ils réussi à modéliser tous ces phénomènes déclencheurs ?
Nous avons eu un débat sur la sensibilité du déficit aux recettes et aux dépenses. Le Gouvernement a choisi les recettes, malgré l'opposition de certains qui souhaitaient que les dépenses soient d'abord diminuées. Au point où nous en sommes, ce qui peut infléchir le déficit, c'est la dépense. Connaît-on l'impact de certaines catégories de dépen...
Nous avons eu un débat sur la sensibilité du déficit aux recettes et aux dépenses. Le Gouvernement a choisi les recettes, malgré l'opposition de certains qui souhaitaient que les dépenses soient d'abord diminuées. Au point où nous en sommes, ce qui peut infléchir le déficit, c'est la dépense. Connaît-on l'impact de certaines catégories de dépen...