Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

Je le sais, cet amendement va faire bondir certains, mais je tiens à le défendre, car il va plus loin que le précédent en matière de protection des riverains contre les pesticides. Il prévoit en effet que les produits contenant des substances cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques ne pourront être épandus à moins de 50 mètres des lieux accueill...

Je le sais, cet amendement va faire bondir certains, mais je tiens à le défendre, car il va plus loin que le précédent en matière de protection des riverains contre les pesticides. Il prévoit en effet que les produits contenant des substances cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques ne pourront être épandus à moins de 50 mètres des lieux accueill...

Je demanderai un vote par scrutin public sur cet amendement, qui est véritablement minimaliste : il vise à prévoir que les épandages ne puissent être réalisés à moins de cinq mètres des propriétés des riverains. Si nous le votons, ce sera un excellent signal donné à la population et aux agriculteurs. Respecter une distance minimale de cinq mèt...

Je demanderai un vote par scrutin public sur cet amendement, qui est véritablement minimaliste : il vise à prévoir que les épandages ne puissent être réalisés à moins de cinq mètres des propriétés des riverains. Si nous le votons, ce sera un excellent signal donné à la population et aux agriculteurs. Respecter une distance minimale de cinq mèt...

M. Joël Labbé. La déception que me cause le résultat du scrutin me laisserait presque muet…

M. Joël Labbé. La déception que me cause le résultat du scrutin me laisserait presque muet…

Cet amendement de repli est plus minimaliste encore que le précédent. Il vise à garantir a minima l’information des riverains. J’ai été interpellé localement par un collectif de riverains qui m’a demandé de voir s’il était possible d’instaurer, en cas de traitement d’une parcelle, l’obligation de hisser un drapeau rouge pour avertir le ...

Cet amendement de repli est plus minimaliste encore que le précédent. Il vise à garantir a minima l’information des riverains. J’ai été interpellé localement par un collectif de riverains qui m’a demandé de voir s’il était possible d’instaurer, en cas de traitement d’une parcelle, l’obligation de hisser un drapeau rouge pour avertir le ...

M. Joël Labbé. J’entends l’argument de Mme la rapporteur, mais ce règlement n’est pas appliqué ! C’est pourquoi il faut légiférer. Je regrette vivement ces avis défavorables, mais je n’en dirai pas plus…

M. Joël Labbé. J’entends l’argument de Mme la rapporteur, mais ce règlement n’est pas appliqué ! C’est pourquoi il faut légiférer. Je regrette vivement ces avis défavorables, mais je n’en dirai pas plus…

M. Joël Labbé. Un coup c’est blanc, un coup c’est noir, un autre coup cela peut être vert ! Je voterai cet amendement, que je trouve très intéressant.

M. Joël Labbé. Un coup c’est blanc, un coup c’est noir, un autre coup cela peut être vert ! Je voterai cet amendement, que je trouve très intéressant.

Cet amendement vise à étendre l’interdiction des néonicotinoïdes et, de surcroît, à supprimer les possibilités de dérogation prévues. En effet, ces dérogations ne se justifient pas. Pour l’essentiel, les points critiques révélés par l’ANSES dans son étude réalisée pour servir de base à l’arrêté fixant ces dérogations relèvent de freins économi...

Cet amendement vise à étendre l’interdiction des néonicotinoïdes et, de surcroît, à supprimer les possibilités de dérogation prévues. En effet, ces dérogations ne se justifient pas. Pour l’essentiel, les points critiques révélés par l’ANSES dans son étude réalisée pour servir de base à l’arrêté fixant ces dérogations relèvent de freins économi...

Il vise également à rétablir l’extension du champ d’application de l’interdiction des néonicotinoïdes aux substances ayant un mode d’action similaire, telle qu’elle a été proposée par l’Assemblée nationale. Ces substances sont des neurotoxiques, qui affectent le système nerveux central des insectes, dont les abeilles. Celui des humains n’est pa...

Il vise également à rétablir l’extension du champ d’application de l’interdiction des néonicotinoïdes aux substances ayant un mode d’action similaire, telle qu’elle a été proposée par l’Assemblée nationale. Ces substances sont des neurotoxiques, qui affectent le système nerveux central des insectes, dont les abeilles. Celui des humains n’est pa...

Certes, mais vos réponses ne satisfont pas les professionnels, qui sont aux abois et attendent des mesures d’urgence. Soit on estime que c’est la faute à pas de chance s’ils mettent la clé sous la porte, soit on les soutient pour qu’ils puissent relancer leur activité économique.

Certes, mais vos réponses ne satisfont pas les professionnels, qui sont aux abois et attendent des mesures d’urgence. Soit on estime que c’est la faute à pas de chance s’ils mettent la clé sous la porte, soit on les soutient pour qu’ils puissent relancer leur activité économique.

Comment ça ? Venez avec moi sur le terrain leur dire cela en face ! Dans ce contexte, reculer par rapport à la position prise par l’Assemblée nationale après un long débat serait un non-sens. Je demanderai un vote par scrutin public sur cet amendement, car la situation est trop grave : chacun doit se prononcer en son âme et conscience !

Comment ça ? Venez avec moi sur le terrain leur dire cela en face ! Dans ce contexte, reculer par rapport à la position prise par l’Assemblée nationale après un long débat serait un non-sens. Je demanderai un vote par scrutin public sur cet amendement, car la situation est trop grave : chacun doit se prononcer en son âme et conscience !