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A mon tour de saluer votre volontarisme et votre détermination ; j'y ajouterai votre sincérité, une qualité en politique, car elle crée la confiance. Je souscris à vos orientations : il faut évidemment réhabiliter le modèle français, fondé sur la qualité et la sécurité sanitaire, réconcilier l'économie et l'environnement sans oublier le social....
Je crois aux relocalisations : produisons chez nous ce que nous consommons.
L’article 16 instaure une évaluation systématique des projets d’investissements publics ainsi qu’une contre-expertise pour les plus importants d’entre eux. En favorisant une meilleure mesure de l’impact de ces projets et de leur intérêt pour la société, cette nouvelle disposition permettra d’interroger largement leur pertinence et ainsi, en ce...
Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, nous soutenons le Gouvernement dans le nécessaire effort national de redressement, auquel nous souscrivons avec beaucoup de volontarisme. Toutefois, permettez-moi de formuler le regret que j’ai de n’avoir pas cru bon d’insister sur la nécessité de prendre en compte l’imp...
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, ce projet de loi nous rappelle que les territoires ultra-marins concentrent les inégalités : inégalités économiques, mais aussi inégalités sociales et environnementales. Les mesures proposées vont donc dans le bon sens. Nous avons apprécié votre détermina...
Les procédures accélérées successives incitent à la précipitation, même si je reconnais qu'il y a urgence à légiférer sur ce sujet, que j'ai étudié avec mon collègue Ronan Dantec. Certains arguments de Mireille Schurch sont pertinents. Toutefois un travail important a été mené, dans un esprit de concertation. Nous soutenons l'objectif de maîtri...
En effet.
L'amendement n° COM-16 vise à mieux associer l'Ademe étant donné ses compétences et son expertise.
Maintenir des préconisations sans parler d'obligation décrirait bien le rôle de l'Ademe.
Nous voulons insister sur le rôle de l'Ademe dans le dispositif.
C'est d'accord. L'amendement n° COM-16 devient un sous-amendement à l'amendement n° COM-53 est adopté avec modifications.
et des autorités organisatrices de la distribution pour associer tout le monde.
Je le rectifie.
Il s'agit d'assouplir la procédure, sachant que l'étude d'impact et l'enquête publique ont lieu lors de la demande de permis de construire.
Cette mesure serait favorable au développement des énergies renouvelables.
Je défends la possibilité d'installer des éoliennes isolées, assortie d'une participation citoyenne. Les amendements identiques n°s COM-62 et COM-68 sont adoptés. L'article 15 est supprimé.
J'ai également apprécié la clarté et le dynamisme des propos, extrêmement engageants, de notre rapporteur. Je souhaite néanmoins aborder un point complémentaire : vous citez l'objectif de conforter une démocratie représentative incontournable et responsable, ce qui est en effet nécessaire. Je veux revenir sur la forme de démocratie participativ...
Pour mesurer les effets des produits pesticides sur le vieillissement, il importe de pouvoir les tester tout au long de la vie. La durée de trois mois ne représente, à l'évidence, qu'une partie de la vie du rat, deux ans seraient plus proches de sa durée totale.
Pour mesurer les effets des produits pesticides sur le vieillissement, il importe de pouvoir les tester tout au long de la vie. La durée de trois mois ne représente, à l'évidence, qu'une partie de la vie du rat, deux ans seraient plus proches de sa durée totale.