Interventions de Joseph Kergueris

L'Union européenne devrait aussi faire preuve d'une plus forte volonté politique au Kosovo et dans les Balkans occidentaux, notamment en mettant un terme à ses divisions internes, afin de ne pas faire de ce pays et de cette région, une source de tensions et de déséquilibre, qui pourrait menacer la paix et la stabilité.

Le Brésil est le cinquième territoire mondial, à l'échelle d'un continent. Quelles relations peut-on établir entre ce caractère continental, sa vision stratégique et ses programmes d'équipement ?

Merci pour la qualité de votre rapport. Il paraît en effet impossible de forger des outils pour prévoir, mais souhaitable de se donner pour discipline d'organiser systématiquement la veille, qui permet de réagir avec efficacité et pertinence face aux événements. Vous défendez une organisation souple et en réseau pour rassembler et mieux utilise...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, on n’a jamais autant légiféré sur la chasse que durant ces dix dernières années, comme l’a fait remarquer Mme Kosciusko-Morizet. Ceci procède d’un certain nombre de causes qui tiennent à l’évolution de nos territoires, de leur environnement, de leur démographie et du système jurid...

M. Joseph Kergueris. « Presque beaucoup » !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je viens de passer un après-midi intéressant. En effet, même si je n’appartiens pas à la noble fédération des chasseurs, je suis susceptible de passer l’examen du permis de chasser ! Je vous ai beaucoup écoutés, et la longue expérience d’élu local qui est la mienne m’apporte chaqu...

… et ont créé dans de nombreux endroits où la chasse n’est pas un élément essentiel de l’activité locale une autre forme de relation sociale, et chacun en apprécie la qualité. Ce texte est empreint de sérénité, et les amendements que vous avez proposés, madame la ministre, vont en ce sens. Ils permettront, me semble-t-il, une meilleure cohabit...

Ces territoires en révolution sont entourés de régimes autoritaires. Il va y avoir de nouvelles relations qui vont s'instaurer. Comment cela va-t-il se passer ?

Depuis la fin des années 1970, j'attends que les quartiers deviennent un dossier d'union nationale. Les scénarios présentés risquent d'être prémonitoires de ce qui se passera demain aussi dans d'autres collèges. Le fait d'identifier ces risques nous aidera à nous en prémunir. Mes remarques sur ce rapport, dont j'approuve les conclusions, porter...

Je vous rejoins entièrement. Je crois indispensable de prendre le temps nécessaire pour mesurer les besoins et rechercher les meilleures solutions. Le problème était comparable avec les sapeurs-pompiers volontaires, qui craignaient également de rompre leur anonymat. Nous avons travaillé avec les organisations patronales pour définir une démarch...

Monsieur le ministre, avant d’entamer mon propos, permettez-moi, au nom du groupe de l’Union centriste, de vous témoigner le plaisir que nous avons de vous accueillir dans vos nouvelles fonctions, de vous adresser nos sincères félicitations et de vous présenter nos vœux de succès dans la conduite des missions dont vous avez la charge. Monsieur...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est pour vous dire l’accord du groupe de l’Union centriste, mais aussi la perplexité que ce texte a fait naître, que je m’exprime aujourd’hui devant vous. Une proposition de loi visant à consacrer explicitement le droit des communes à disposer des panneaux d’entrée et de sorti...

… d’autant que le département français que je représente ici est le seul à ne pas porter un nom français et à être désigné en breton, langue régionale qui m’est chère entre toutes. Vous le savez, en breton, Morbihan signifie « petite mer ». C’est vous dire si je me sens concerné ! Or, en préparant ce débat, je me suis rendu compte que l’appell...

Certes, mon cher collègue, mais légiférer en la matière pourrait, à certains égards, avoir pour effet de restreindre les pratiques actuelles, et je pense en particulier à la signalétique routière.

Sans doute est-ce là ce qui nous sépare : pour ma part, je considère que le cadre légal actuel permettait beaucoup, et je ne suis pas certain qu’il en ira de même du nouveau. Vous invoquez deux arguments. Premièrement, vous voulez prévenir tout risque de contentieux…

… et donc sécuriser la pratique.

Force est de constater que, pour l’heure, seul un jugement du 12 octobre 2010 du tribunal administratif de Montpellier semble restreindre le cadre de l’autorisation. Certes, ce jugement est loin de nous satisfaire, mais, compte tenu des possibilités de recours, n’est-il pas un peu léger de légiférer tout de suite ?

M. Joseph Kergueris. Mais, au bénéfice du doute, je suis prêt à vous suivre sur ce point de votre argumentation.

Le second argument que vous avancez est d’une autre nature, politique celle-là, et donc plus intéressant et à maints égards plus convaincant. En effet, la présente proposition de loi manifesterait une nouvelle ouverture en direction des langues régionales.

Nous sommes tous convaincus que c’est une nécessité. Les langues régionales font partie intégrante de notre patrimoine...