Joseph Kergueris

Informations

• Mandat clos rempli du 23 septembre 2001 au 30 septembre 2011 (non réélu)
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Profession : Maître de conférence en gestion
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. yves saint-geours ambassadeur de france au brésil (1 intervention)
• La fonction « anticipation stratégique » (1 intervention)
• Droit de la chasse (1 intervention)
• Audition de m. henry laurens professeur au collège de france chaire contemporaine du monde arabe (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

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Ses dernières questions écrites

• 09/07/09 — Ministère de l'intérieur - Conditions d'expression des élus de la majorité et de l'opposition dans le bulletin municipal d'information des communes de 3 500 habitants et plus
• 15/05/08 — Ministère de l'économie - Application d'une clause de révision obligatoire pour les marchés des entreprises de travaux publics d'une durée d'exécution supérieure à trois mois
• 21/12/06 — Ministère de l'emploi - Adaptation des contrats « gîtes ruraux » à la location hivernale
• 26/10/06 — Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire - Loi de finances 2006 : taxe communale sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/10 : Avis N° 112 (2010-2011) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la déf...
• 08/07/10 : Rapport N° 655 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 30/06/10 : Rapport d'information N° 589 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospectiv...
• 03/02/10 : Rapport N° 262 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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