Interventions en commissions de Josselin de Rohan

Accueillant le général Roland Gilles, M. Josselin de Rohan, président, a rappelé que, si la commission des lois avait été saisie au fond du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (dite LOPPSI 2), la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées avait souhaité se sai...

a rappelé que, dans la perspective de la prochaine Conférence quinquennale d'examen du traité de non-prolifération nucléaire (TNP), le débat international s'était intensifié sur les questions de désarmement et de non-prolifération nucléaire. Le président Obama a marqué les esprits en évoquant, à Prague, en avril 2009, la perspective d'un monde ...

a estimé qu'une double pression risquait de s'exercer sur les pays européens de l'OTAN : l'une pour opérer le retrait des armes nucléaires américaines stationnées sur le territoire européen, et l'autre pour s'engager dans un programme de défense antimissile du territoire européen. Il a estimé que dans le difficile contexte budgétaire actuel, ce...

A la suite de ce débat, M. Josselin de Rohan, président, a indiqué que les membres de la majorité de la commission souscrivaient aux conclusions et préconisations du rapporteur.

Après avoir rappelé la carrière politique de M. Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères de la république islamique d'Afghanistan de 2001 à 2006, et regretté les fraudes massives de l'élection présidentielle de 2009, M. Josselin de Rohan, président, a souhaité connaître ses appréciations sur la situation politique et instituti...

En préalable, M. Josselin de Rohan, président, a informé les membres de la commission du désistement de M. André Vantomme de sa fonction de rapporteur du projet de loi n° 273 (2009-2010) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique pour le développement de la coo...

s'étant interrogé sur la manière dont ces mineurs roumains se retrouvent isolés sur le territoire français, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur, a répondu qu'il existait une diversité de situations, avec des enfants issus de familles vivant souvent dans la misère dans des zones rurales partant à l'étranger dans l'espoir de trouver une vie me...

a alors pris acte de cette demande.

Après avoir rappelé les principales étapes de la carrière diplomatique de M. Jean-Michel Casa, M. Josselin de Rohan, président, s'est interrogé sur les nouveaux instruments de politique étrangère de l'Union européenne après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Il a notamment souhaité obtenir un éclairage particulier sur la mise en place d...

a souhaité avoir des précisions sur les dispositions qui seront prévues en matière de statut des agents du futur service européen pour l'action extérieure, notamment leur traitement et leur carrière et leur mode de nomination. Il s'est également interrogé sur la coordination entre ce service et les diplomaties nationales et le risque de créatio...

s'est enquis du financement, par l'Arabie saoudite, des divers mouvements intégristes dans le monde, dont certains sont à l'origine de plusieurs attentats terroristes.

s'est enquis des outils possédés par l'ONU pour traiter le problème de l'eau.

a souligné que les sanctions étaient justifiées par le fait que l'Iran, signataire des accords de non-prolifération nucléaire, avait renié sa signature, fragilisant ainsi l'ensemble de cet accord et faisant peser, de ce fait, sur le monde, un risque important de prolifération. Il a indiqué que si la Chine était sans doute en mesure d'imposer à ...

a souhaité disposer d'un éclairage sur la nature et les activités des « filiales franchisées » d'Al-Qaïda dans le monde, et particulièrement au Waziristân pakistanais.

a souhaité que le ministre de la défense évoque les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense commune après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, ainsi que les positions françaises à l'approche de la révision du concept stratégique de l'OTAN. Il a également demandé au ministre de faire le point sur la situation en A...

a souhaité obtenir des indications sur la politique menée par le Pakistan, qui semble marquée par une forte ambiguïté envers les taliban afghans. Il s'est également interrogé sur la position de l'armée pakistanaise vis-à-vis d'Al-Qaïda et sur les liens de celle-ci avec la Shoura de Quetta ;

s'est interrogé sur les possibilités de coopération avec le Royaume-Uni, alors que les conservateurs pourraient revenir au pouvoir lors des prochaines élections législatives. Le gouvernement travailliste vient de publier un livre vert sur la défense qui souligne la nécessité de coopérer avec l'Europe, et singulièrement avec la France. La Grande...

a salué la présence du ministre des affaires étrangères et européennes, M. Bernard Kouchner, et celle du rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, M. Louis Duvernois.

a ensuite indiqué que 70 amendements avaient été déposés sur le projet de loi, dont 36 par le rapporteur au fond, 23 par le rapporteur pour avis, 8 par le groupe socialiste, un par Mme Joëlle Garriaud-Maylam et plusieurs de ses collègues. Le Gouvernement a déposé deux amendements et trois sous-amendements. Examinant l'ensemble des amendements,...

a indiqué que ce point pourra être évoqué lors de la prochaine audition du ministre de la défense.