Interventions en commissions de Josselin de Rohan

Accueillant le général Roland Gilles, M. Josselin de Rohan, président, a souhaité, avant d'évoquer les principales caractéristiques du projet de budget de la gendarmerie pour 2010, connaître l'état d'esprit des personnels de la gendarmerie après l'adoption de la loi relative à la gendarmerie nationale et du rattachement de celle-ci au ministère...

a lui aussi souligné la singularité de la situation indienne. S'agissant de l'Iran, il a rappelé que le Conseil de sécurité avait toujours reconnu son droit au développement de l'énergie nucléaire civile et à la coopération internationale, dès lors qu'il n'y avait pas de doute sur le respect par l'Iran des engagements internationaux qui découle...

A l'issue de l'exposé de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur, M. Josselin de Rohan, président, a rendu hommage à son implication personnelle dans la question des conséquences humanitaires de l'emploi des armes à sous-munitions, notamment au travers du rapport d'information qu'elle avait présenté en 2006, puis de son action en faveur de l'abo...

a rappelé que les perquisitions dans les lieux classifiés, après leur déclassification temporaire, s'effectueront dans les mêmes conditions que les perquisitions menées dans des lieux abritant des éléments classifiés, l'incrimination prévue étant dès lors également applicable.

a souhaité avoir des précisions au sujet de la perception par les autorités de Djibouti de la présence militaire française, notamment par rapport à celle des Etats-Unis d'Amérique. Il s'est également interrogé sur les commanditaires des attaques de pirates somaliens, en se demandant si les mafias ou les groupes islamistes n'étaient pas impliq...

a tout d'abord rappelé l'intensité des liens entre la France et le Brésil, à tous les niveaux. Le président Luis Ignacio Lula da Silva et le président Nicolas Sarkozy se sont rencontrés plus de douze fois au cours des douze derniers mois et, très récemment encore, à la réunion du G20 et à l'occasion de la remise au président Lula du prix Houpho...

a rappelé le caractère exemplaire de la coopération en matière de défense, que ce soit dans le domaine des sous-marins, des hélicoptères ou des avions de combat. Sur ce dernier point, il a rappelé que la société Dassault-Aviation était en compétition pour fournir à l'armée de l'air brésilienne ses futurs avions de combat. Il a confirmé que l'of...

a rappelé que le Brésil, au-delà des secteurs de haute technologie comme l'aéronautique, était également une puissance agricole et alimentaire avec laquelle la France pouvait avoir certaines divergences, en particulier à l'OMC. Il s'est montré toutefois optimiste sur l'aboutissement des négociations en cours puisque le partenariat stratégique e...

a indiqué que l'audition du ministre des affaires étrangères et européennes porterait principalement sur les questions de l'Iran, de l'Irak et du Proche-Orient, sur lesquelles la commission avait souhaité mener un travail d'analyse spécifique dans le cadre du rapport d'information confié à Mme Monique Cerisier-ben Guiga et à M. Jean François-Po...

a évoqué le récent rapport commun rédigé par la commission des affaires culturelles et la commission des affaires étrangères du Sénat sur l'action culturelle extérieure et a souhaité recueillir les réflexions du ministre sur les réformes à entreprendre dans ce secteur et les préconisations de ce rapport. En réponse, le ministre, après avoir sa...

Remerciant le rapporteur pour la qualité de son travail, M. Josselin de Rohan, président, a souhaité savoir si les services de l'Assemblée parlementaire de la francophonie resteraient hébergés par l'Assemblée nationale.

a estimé que la manière dont l'Etat menait sa politique immobilière offrait encore des marges de progression, comme l'avait montré le cas du bâtiment de l'imprimerie nationale et comme l'illustrait le fait qu'il ait jugé préférable de faire appel à la SOVAFIM pour réaliser les travaux de rénovation du bâtiment de l'avenue Bosquet avant sa mise ...

a rappelé combien les relations bilatérales étaient passionnelles, et parfois acrimonieuses sur le plan officiel, mais toujours confiantes avec la population algérienne. Il s'est félicité que cette convention permette de renforcer la coopération avec l'Algérie, et d'y maintenir ainsi notre influence. Puis la commission a adopté le projet de lo...

À l'issue de l'exposé du rapporteur, M. Josselin de Rohan, président, a demandé dans quelle mesure les pays africains par lesquels transite la drogue acheminée à travers l'Atlantique s'impliquaient dans les dispositifs mis en place par les pays européens.

après avoir rappelé les positions très fermes en faveur de la solution des deux Etats qu'avait prises le Président des Etats-Unis, s'est interrogé sur l'importance à donner à la déclaration du vice-président Joe Biden disant que les Etats-Unis ne pourraient pas empêcher Israël de mener une attaque sur les sites nucléaires iraniens. Il s'est éto...

a indiqué que chaque fois que l'Iran prenait la parole, Israël en profitait pour détourner l'attention de la Palestine et que personne n'était dupe de ce jeu.

et rapporteur du projet de loi, a proposé de procéder à un bref débat général permettant à chacun de formuler ses observations d'ensemble sur la loi de programmation militaire (LPM), avant d'aborder l'examen des articles et des amendements. Il a rappelé que depuis la présentation du Livre blanc, il y a un an, il avait été possible d'analyser d...

a précisé les raisons pour lesquelles il demanderait à la commission d'adopter le projet de loi sans modification. Il a souligné que cette programmation militaire reposait sur deux éléments essentiels, à savoir une enveloppe financière et un niveau d'effectifs pour les six prochaines années, qui ne lui paraissaient pas devoir être remis en cau...

En réponse, M. Josselin de Rohan, président, a rappelé que, au cours des vingt dernières années, le Sénat avait émis un vote conforme sur toutes les LPM, à l'exception de celle portant sur la période 1990-1993, présentée par M. Jean-Pierre Chevènement, alors ministre de la défense, qu'il avait rejetée. Cette loi avait d'ailleurs été considérée ...

a rappelé l'échec des expériences tentées dans ce domaine, il y a une dizaine d'années.