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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Ladislas Poniatowski
2806 interventions trouvées.
Elles devraient l'être toutes, en principe !
Elles devraient l'être toutes, en principe !
Très bonne question ! En fait, nos travaux sont secrets, mais nos auditions publiques ; il en a toujours été ainsi. Des points pourront être précisés après l'audition publique en petit comité auprès du rapporteur.
Très bonne question ! En fait, nos travaux sont secrets, mais nos auditions publiques ; il en a toujours été ainsi. Des points pourront être précisés après l'audition publique en petit comité auprès du rapporteur.
Dans une certaine mesure, oui ; lorsque le secret commercial est en cause, nous avons une marge d'appréciation. Les magistrats de la Cour des comptes viendront, dans la deuxième semaine de mars. Ils viennent de sortir un rapport important, de 400 pages, mobilisant 40 personnes, dont nous avons tous entendu parler. En tant que magistrats, ils r...
Dans une certaine mesure, oui ; lorsque le secret commercial est en cause, nous avons une marge d'appréciation. Les magistrats de la Cour des comptes viendront, dans la deuxième semaine de mars. Ils viennent de sortir un rapport important, de 400 pages, mobilisant 40 personnes, dont nous avons tous entendu parler. En tant que magistrats, ils r...
Rassurez-vous, nous en tiendrons compte !
Rassurez-vous, nous en tiendrons compte !
La synthèse du rapport de la Cour des comptes figure dans le dossier de chacun et le rapport complet est à votre disposition. Nous vous enverrons régulièrement le calendrier des auditions mis à jour.
La synthèse du rapport de la Cour des comptes figure dans le dossier de chacun et le rapport complet est à votre disposition. Nous vous enverrons régulièrement le calendrier des auditions mis à jour.
Vous pourrez poser la question à M. Proglio lorsque nous l'entendrons. Il vient demain participer au petit-déjeuner du groupe d'études de l'énergie.
Vous pourrez poser la question à M. Proglio lorsque nous l'entendrons. Il vient demain participer au petit-déjeuner du groupe d'études de l'énergie.
Une commission d'enquête n'est pas un tribunal. Nous pouvons relancer, si la réponse ne nous semble pas satisfaisante.
Une commission d'enquête n'est pas un tribunal. Nous pouvons relancer, si la réponse ne nous semble pas satisfaisante.
Le rapporteur peut demander tous les documents qu'il souhaite.
Le rapporteur peut demander tous les documents qu'il souhaite.
Les personnalités que nous entendons ont l'obligation de répondre à vos questions.
Les personnalités que nous entendons ont l'obligation de répondre à vos questions.
C'est très bien. Il nous appartient d'aller chercher tous les éléments dont nous avons besoin, notamment sur les énergies renouvelables, pour apprécier quel doit être le bouquet énergétique de notre pays, même si nous n'avons pas la même vision à ce sujet.
C'est très bien. Il nous appartient d'aller chercher tous les éléments dont nous avons besoin, notamment sur les énergies renouvelables, pour apprécier quel doit être le bouquet énergétique de notre pays, même si nous n'avons pas la même vision à ce sujet.
