Interventions de Laure Darcos

Je ne pensais pas être aussi émue... C'est une aventure de plusieurs mois, voire de plusieurs années, sur le point d'aboutir. Les acteurs de ce milieu - un peu comme dans le cinéma - forment une chaîne, et celle-ci ne tient que si tous les acteurs sont solides et en bonne santé. Je tiens à remercier les deux rapporteures, ainsi que monsieur le...

La Fnac en paie !

Vous avancez la somme de 100 millions d'euros de moindre perte pour Amazon. Pour les avoir affrontés depuis une vingtaine d'années, je sais qu'ils ne donnent jamais de chiffres. On ne peut donc pas calculer avec précision ce montant. D'ailleurs, s'ils y gagnaient 100 millions d'euros, pourquoi seraient-ils contre cette mesure ? Lorsque nous avo...

Je précise que les compositeurs et éditeurs de musique n'avaient pas du tout été impliqués dans la loi relative au prix du livre numérique en 2011. Mais, aujourd'hui, l'achat des partitions se fait en grande partie par voie numérique. C'est donc un consensus qui a été trouvé entre éditeurs et compositeurs de musique. Les amendements rédactionn...

Je salue les deux représentantes de l'université de Saclay, qui me tient à coeur comme vous le savez. Vous avez évoqué l'interaction entre les établissements, une grande université et des écoles d'ingénieur. Nous sommes numéro 1 au classement de Shanghai pour les mathématiques. J'en suis très heureuse et très fière ! En tant qu'élue, j'éprouve ...

Je voudrais aussi remercier les deux rapporteures et les services de l'OPECST. Le rapport est absolument passionnant. Olivier Poivre d'Arvor est venu parler avec beaucoup de diplomatie - c'est son rôle sur le sujet - du retard diplomatique accumulé par notre pays, en raison notamment d'une de ses prédécesseurs. Avez-vous tenu compte aussi de ce...

La LPR a mis l'accent sur le problème de la place des scientifiques femmes. Bien évidemment, nous ne pouvions pas fixer de quotas, comme le souhaitait le Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, ni parmi les candidats à des postes, ni parmi ceux qui obtiennent ces postes, mais je sais qu'il est très important que la place des fe...

Merci encore, Madame la présidente, d'avoir organisé cette rencontre. J'ai suivi votre course au jour le jour, je suis passionnée. Je suis originaire de Saint-Malo, de Dinard. Olivier de Kersauson était présent chez moi presque tous les étés, puisqu'il était ami avec mon père. Les régates que je pouvais faire avec mon père constituent mes meill...

Le présent amendement vise à instaurer un mécanisme d’injonction dynamique permettant aux titulaires de droits sur les œuvres protégées et à leurs ayants droit bénéficiaires d’une décision judiciaire de saisir directement toute personne susceptible de contribuer à faire cesser une atteinte au droit d’auteur ou à un droit voisin, en cas de réité...

Non, je le retire, monsieur le président.

Aux termes du dispositif prévu par l’article 17 du projet de loi, c’est bien au producteur cédant qu’incombe l’obligation de notifier au ministre chargé de la culture la cession de l’œuvre ou l’opération équivalant à une cession. C’est également le producteur cédant que le ministre chargé de la culture informe de la saisine de la commission de...

S’il est nécessaire de prévoir une procédure permettant d’assurer le respect de l’obligation de recherche d’exploitation suivie des œuvres cinématographiques et audiovisuelles prévue à l’article L. 132-27 du code de la propriété intellectuelle en cas de cession à une personne non soumise à cette obligation, il importe que les délais de réalisat...

L’amendement présenté par le Gouvernement prévoit que la commission de protection de l’accès aux œuvres se prononce sur l’opération de cession dans un délai maximal de trois mois à compter de sa saisine par le ministre chargé de la culture. Le présent sous-amendement réduit ce délai à un mois, ce qui me semble suffisant pour permettre à la com...

Non, je le retire, monsieur le président.

Je le regrette pour ma collègue Céline Boulay-Espéronnier, mais je suis entièrement d’accord avec Mme la ministre. Je suis bien évidemment favorable aux activités des opérateurs satellitaires qui procèdent à la retransmission de tous les programmes de la TNT, mais le dispositif de l’amendement me paraît contraire au droit européen existant et ...

Le groupe Les Républicains votera bien évidemment ce texte. Je tiens à remercier notre rapporteur. Le travail réalisé en commission a été formidable, tout comme celui effectué avec vos services et avec vous-même, madame la ministre. Si j’étais un peu taquine, je dirais à mon collègue Bargeton que certains de ses amis députés s’étaient prononcé...

Je maintiens mon amendement, qui nous permettra d'avoir une discussion sur ce sujet en séance.

Madame la ministre, je suis ravie de vous retrouver. Pardonnez-moi de ne pas être là en « présentiel ». Vous avez évoqué tout à l'heure une jauge de huit mètres carrés pour les musées, puis de quatre mètres carrés. Or huit mètres carrés dépassent les préconisations des établissements recevant du public (ERP). Je vous remercie par conséquent de ...

Merci pour tous les élèves passant le bac en candidat libre via le Cned. Vous avez fait paraître, le 7 mai dernier, un décret annulant les évaluations ponctuelles au profit des notes obtenues pendant l'année figurant dans le livret scolaire. Des pétitions avaient circulé et nous vous avions alerté. Merci pour cette décision, mais pourquoi ne pa...

La construction de certains de ces logements entre d'ailleurs dans les quotas de la loi dite « SRU ».