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Non, je le retire, madame la présidente.
Cet amendement de notre collègue Françoise Dumont vise à créer un schéma d’aménagement de la desserte héliportée. Ce dispositif de planification contribuerait à renforcer les pouvoirs de police du maire ou du président de l’EPCI compétent en matière d’environnement et de lutte contre les nuisances sonores sur son territoire. Il ambitionne de ...
Le sujet de la parité dans la gouvernance des entreprises m'intéresse particulièrement. En effet, j'ai suivi une formation spécifique pour devenir administratrice de société et pourtant, même formée, j'ai été confrontée au plafond de verre pour intégrer des conseils d'administration. Il y a également un problème de représentation des femmes da...
Le sujet de la parité dans la gouvernance des entreprises m'intéresse particulièrement. En effet, j'ai suivi une formation spécifique pour devenir administratrice de société et pourtant, même formée, j'ai été confrontée au plafond de verre pour intégrer des conseils d'administration. Il y a également un problème de représentation des femmes da...
J'adresse à mon tour mes félicitations aux président et rapporteur. Ces quatre mois d'auditions et de visites ont été très fructueux. Je suis convaincue que la crise va changer considérablement la perception des universités et des étudiants. Les étudiants auraient tout intérêt à regarder, au moment de leur orientation, notamment pour le premie...
Je tiens tout d'abord à vous informer que nous allons réunir demain 300 collégiens du plateau de Saclay pour un direct avec Thomas Pesquet. C'est un événement exceptionnel que je ne manquerais pour rien au monde ! Je suis ravi que soit organisée cette rencontre avec les collégiens de mon territoire. Madame la ministre, sur la question de la sa...
Ma collègue Elsa Schalck s’étant très bien exprimée au nom de notre groupe, je serai brève. Je tiens à remercier une fois de plus Sylvie Robert. Nous avons vécu toutes les deux une grande semaine. Nos deux propositions de loi, qui auraient dû être liées, ont finalement été examinées à un soir d’intervalle. Je vous remercie également, madame l...
Cette issue heureuse intervient postérieurement à la réunion de commission de la semaine dernière ; il fallait saisir la Chancellerie sur ce sujet. Je proposais que la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) puisse contrôler le prix du livre. Or celle-ci ne le souhaite absolument pas. Le...
Oui, monsieur le président.
Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure – chère Céline –, madame la rapporteure pour avis – chère Martine –, mes chers collègues, « le livre de pierre, si solide et si durable, allait faire place au livre de papier, plus solide et plus durable encore. […] Ceci tuera cela ». Chacun connaît la prophétie de Victor Hugo, qui...
Merci beaucoup !
La rédaction proposée permet de sécuriser le dispositif prévu à l’article 1er et de s’assurer qu’aucune stratégie de contournement ne puisse être mise en œuvre, que ce soit au moyen de programmes de fidélité permettant la livraison gratuite de livres aux adhérents ou par l’incitation à commander des paniers qui ne seraient pas exclusivement com...
La rédaction proposée permet de se rapprocher de la terminologie usitée dans le code des postes et des communications électroniques (CPCE).
Cet amendement a été déposé un peu tardivement. Je vous prie de bien vouloir m’en excuser, mais j’ai dû procéder à quelques vérifications. Les articles 8-1 à 8-7 de la loi n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, introduits par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, prévoient une procédure d’assermentation d...
Alors qu’il était, à juste titre, prévu dans la proposition de loi de revenir sur la compétence de contrôle de l’application de la législation, il convient maintenant de veiller à la possibilité effective pour les parties concernées de saisir le juge des référés afin de faire cesser rapidement toute infraction. Il s’agit de prévoir une excepti...
Au moment où j’ai déposé cette proposition de loi, juste avant les fêtes de Noël, j’ai oublié un terme important : la confiance entre les acteurs concernés. Je vous propose donc de rédiger ainsi l’intitulé du texte : « proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs ». Le fai...
Je veux vous faire part de mon émotion, car ce texte me tient particulièrement à cœur. Je remercie encore une fois les deux rapporteures. Chère Céline, je suis ravie que mon texte ait fait l’objet de votre premier rapport. Je remercie l’administrateur des services de la commission qui n’a jamais manqué d’humour même dans les moments tendus, le...
Dans l'Essonne, nous avons organisé une exposition itinérante de photographies extrêmement émouvantes représentant les femmes avec les enfants dans les champs. Elle a circulé dans tout le département et a rencontré un grand succès. Je peux me renseigner sur le sujet. Cet évènement rendait un hommage appuyé à la place des femmes durant la Grande...
Nos interlocutrices répondent de manière assez complète à nos problématiques. Je m'occupais du rapport de la délégation sur les retraites des femmes et je regrette simplement que nous soyons au milieu du gué. J'ai été très sensible à ce qui s'est dit aujourd'hui, et j'espère que nous pourrons poursuivre nos travaux. L'année dernière, nous avons...
Je suis d'autant plus émue aujourd'hui qu'initialement, Sylvie Robert et moi-même souhaitions que les textes que nous présentons ce matin, qui ont tous deux trait au livre, soient groupés. Cela n'a pas été possible, mais je suis heureuse que nos deux propositions de loi soient examinées la même semaine.