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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat examinant après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, il se prononce par un seul vote sur l’ensemble du texte, en ne retenant que les amendements...
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste écologiste républicain et citoyen.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à Mme Sabine Drexler, pour le groupe Les Républicains.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Julien Bargeton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Julien Bargeton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2023 : À dix heures : Questions orales. À dix heures trente et, éventuellement, l'après-midi : Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Lucien Stanzione, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Lucien Stanzione, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste écologiste républicain et citoyen.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
