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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à Mme Sabine Drexler, pour le groupe Les Républicains.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
La parole est à Mme Sabine Drexler, pour le groupe Les Républicains.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2023 : À dix heures : Questions orales. À dix heures trente et, éventuellement, l’après-midi : Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à l’accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2023 : À dix heures : Questions orales. À dix heures trente et, éventuellement, l’après-midi : Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à l’accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Réunion du 11 juillet 2023 à 14h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire arménienne
Mme la présidente. Mes chers collègues, je suis heureuse de saluer en votre nom la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation de l’Assemblée nationale d’Arménie, conduite par son président, M. Alen Simonyan, et composée de députés du groupe d’amitié Arménie-France, présidé par M. Vladimir Vardanyan.
Réunion du 11 juillet 2023 à 14h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire arménienne
La délégation est accompagnée par notre collègue Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d’amitié France-Arménie, et par l’ambassadrice d’Arménie en France, Mme Hasmik Tolmajian. Cette visite s’inscrit dans le cadre des échanges interparlementaires approfondis entre nos deux assemblées, qui sont liées par un accord de coopération signé en 202...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi (projet n° 710, texte de la commission n° 802, rapport n° 801). Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus, au sein du titre Ier, à l’article 3. TITRE Ier UN ACCOMPAGNEMENT PLUS PERSONNALISÉ DES DEMANDEURS D’EMPLOI DANS LE CADRE...
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, sur l’article.
La parole est à Mme Corinne Féret, sur l’article.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, sur l’article.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, sur l’article.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 248 rectifié est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé et Devinaz, Mmes Artigalas et Bonnefoy, MM. J. Bigot, Bouad et Tissot, Mme Harribey, M. Houllegatte, Mme Monier, M....
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 444.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 461.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
