Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour présenter l’amendement n° 2.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Madame Poumirol, l’amendement n° 1 est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 et 2.
Je mets aux voix l’article 4.
Chapitre III MISE À CONTRIBUTION DES INDUSTRIELS PHARMACEUTIQUES
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l’article.
La parole est à M. Pierre Laurent, sur l’article.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, sur l’article.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, sur l’article.
La parole est à M. Bernard Jomier, sur l’article.
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l’article.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, sur l’article.
La parole est à Mme la rapporteure.
Mes chers collègues, je vous rappelle que, si l’article 5 n’était pas adopté, il n’y aurait plus lieu de voter sur l’ensemble de la proposition de loi, dans la mesure où les cinq articles qui la composent auraient été rejetés. Il n’y aurait donc pas d’explications de vote sur l’ensemble. Je mets aux voix l’article 5. J’ai été saisie d’une dem...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
